Almanach journalier ... . Avec les lunaisons & les eclypses, suivant le calcul des ephemerides, et les foires des villes & lieux qui sont à dix ou douze lieuës des environs de Toulouse. Augmenté d'une regle particuliere pour cultiver les jardins |
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Arrest de la Cour de Parlement, du 17 juin 1758. Qui fait défenses aux juges royaux & à ceux des seigneurs de prendre pour opinion des curés, vicaires ou prêtres, &c.. |
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Arrest du Parlement, du 24. mars 1755, qui ordonne la suppression d'une feüille imprimée qui a pour titre Lettre de Mgr l'Evêque & Comte de Rodés, portant Règlement pour les etudians qui aspirent aux Ordres, à Mrs les Curés de son Diocèse. |
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Arrêt de la cour de parlement de Toulouse, qui condamne au feu le livre intitulé : "R. P. Herm. Busembaum, societatis Jesu, SS. Theologiæ licentiati, theologia moralis, nunc pluribus partibus aucta, à R. P. Claudio Lacroix, soc. Jesu, theologiæ in universitate coloniensi doctore, et professore publico. Editio novissima, diligenter recognita et emendata ab uno ejusdem societatis jesu sacerdote theologo. coloniæ, sumpt. fratrum de Tournes. 1757. &c" |
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Arrêt de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cent trente-six... |
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Arrêt du Parlement du 18 juin 1753 qui condamne le Frère Dezeuzes, prêtre de la Compagnie de Jésus, à être admonesté, et lui fait défense d'enseigner ni professer prendant le temps et terme de cinq années |
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Arrêt du Parlement, du 30 juin 1755. Qui condamne Me Granet, Curé de la Paroisse Notre-Dame des Tables de la Ville de Montpellier, à un Bannissement perpétuel. |
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Arrêt du Parlement, du 5 décembre 1754. Qui condamne au feu un Ecrit intitulé : Réflexions d'un Evêque de Languedoc sur quelques nouveaux Arrêts du Parlement de Toulouse, qui pourront être mises à la suite de celles qui furent publiées en 1753, sous le même Titre, etc. et qui ordonne l'Enquis contre l'Auteur dudit Ouvrage. |
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Avis importants aux confesseurs du diocèse de Toulouse, avec la liste des cas réservés au pape qui arrivent plus ordinairement dans ce pays, et celle des censures & cas réservés à Monseigneur l'archevêque |
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Description du feu d'artifice tiré à Toulouse le 21 novembre 1753, à l'occasion de la naissance de monseigneur le duc d'Aquitaine.. |
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Discours de monsieur d'Ormesson avocat general, prononcé le 4. septembre 1754. jour auquel le parlement de Paris a été assemblé par ordre du roi. |
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Extrait du dernier article du titre VI. de l'Ordonnance de 1670.. |
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Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 6 février 1753, concernant la police des prisons. Avec l'arrêt de registre du 17 novembre 1753.. |
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Mémoire sur la maniére de préserver le froment de la corruption et de le conserver.. |
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Officia propria sanctorum ecclesiae et dioecesis Rivensis, illustrissimi Domini Dom. Joannis-Mariae de Castellan episcopi Rivensis curis, ordinata atque edita.. |
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Propre de l'office. |
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Recueil des Edits, declarations, arrêts du Conseil & du Parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV, et plusieurs autres Edits, déclarations & arrêts sur des matières publiques. Tome premier [-Tome second]. |
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Statuts et règlemens du diocèse de Rieux : lûs & publiés dans le Synode général tenu à Rieux les 4e, 5e & 6e septembre 1759 |
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Très-humbles et très-respectueuses remontrances de la Cour des comptes aydes et finances de Montpellier. Sur l'Edit du mois d'avril 1763, qui ordonne le dénombrement des biens-fonds de ce royaume, &c. Et sur la déclaration du 24 avril 1763, qui rétablit le Centième denier sur les immeubles fictifs.. |
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Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les materiaux, et generalement tout ce qui concerne la bâtisse. Par feu M. Lebrun, ingénieur & directeur des travaux publics de la même ville. Où l'on a ajoûté plusieurs règlemens relatifs ausdites coûtumes.. |
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