Angels, Bernard, 1944-....
Bernard Angels personnalité politique française
Angels, Bernard
VIAF ID: 221793640 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Direction générale des impôts à l'heure des réformes, pour une modernisation du service public de l'impôt | |
Mieux identifier l'État propriétaire | |
Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement) | |
prospective du couple franco-allemand | |
Rapport d'information sur la gestion du programme COPERNIC par le ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État | |
Rapport d'information sur les missions fiscales de la Direction générale des impôts | |
Rapport général fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2004,adopté par l'Assemblée nationale | |
Recouvrement des sanctions pénales et fiscales : la fin de l'impunité ? | |
relation entre consommation des ménages et importations | |
Retour sur l'économie des dépenses publiques | |
Services financiers : loi de finances pour 2005, première lecture |