Vallet, André, 1935-....
André Vallet homme politique français (1935-
Vallet, André
VIAF ID: 221462115 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Mieux gérer, mieux éduquer, mieux réussir, redonner sens à l'autorisation budgétaire | |
Not. portr. | |
Proposition de loi modifiant les articles L.123, L.124, L.125, L.126 et L. 162 du code électoral concernant la mise en place d'un nouveau mode de scrutin pour les élections législatives | |
Proposition de loi tendant à instituer une journée de réflexion sur les dates choisies pour les commémorations nationales | |
Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur les objectifs, résultats et cibles de Météo France | |
Rapport d'activité fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le programme TRACE, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires | |
Rapport de la Commission d'enquête sur la situation et la gestion des personnels des écoles et des établissements d'enseignement du second degré ainsi que de ceux des services centraux et extérieurs des Ministères de l'éducation nationale et de l'agriculture, pour l'enseignement agricole, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 5 novembre 1998 | |
Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001, adopté par l'Assemblée nationale |