Rambaud, Pierre-Thomas 1754-1845
Pierre-Thomas Rambaud
Rambaud, Pierre-Thomas, 1754-1845, avocat
VIAF ID: 220690848 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Rambaud. Séance du 30 thermidor | |
Mairie de Lyon. Fête de S.t Louis. Ordonnance de police.. | |
Motion d'ordre faite par Rambaud sur la contribution foncière. Séance du 9 prairial an V | |
Opinion de Rambaud, sur le projet de résolution pour fixer la durée des fonctions qu'exercent les membres des tribunaux criminels et pour rendre les accusateurs publics destituables par le Directoire exécutif. Séance du 6 frimaire an VI | |
Rapport fait par Rambaud sur la violation du secret des lettres. Séance du 26 messidor, an V | |
Réponse aux consultations de treize contre un.. |