Brice, René Joseph, 1839-1921
Brice, René-Joseph (Avocat)
René Joseph Brice
Brice, René-Joseph, 1841-....
VIAF ID: 218410327 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par M. René Brice. Séance du 10 mars 1888. Discussion du budget des chemins de fer de l'État | |
De la garantie en matière de vente et de partage, en droit romain et en droit français | |
Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 53 de la loi sur le recrutement de l'armée présentée | |
Proposition de loi sur les sociétés par actions... présentée par M. René Brice,... (14 octobre 1886.) | |
Rapport... (Affectation que pourront recevoir les taxes spéciales imposées en vertu du décret du 22 octobre 1870, pour l'organisation des gardes nationales mobilisées ; cessation du recouvrement des sommes encore dues par les départements, les communes et les particuliers pour le même objet ; mode de remboursement des sommes payées par les départements et les communes en vertu du décret du 22 octobre 1870)... par M. René Brice,... | |
Rapport... (Banque de l'Algérie), par M. René Brice,... (9 juin 1879.) | |
Rapport... (Chemins de fer d'intérêt local et tramways), par M. René Brice,... (31 mai 1880.) | |
Rapport... (Établissement d'un droit d'entrée sur le plomb, ses minerais enrichis et ses dérivés divers), par M. René Brice (Ille-et-Vilaine)... (7 novembre 1895.) | |
Rapport... (Incompatibilité entre les fonctions de député ou de sénateur et les fonctions de conseiller général, de conseiller municipal et de maire), par M. René Brice,... (12 janvier 1877.) | |
Rapport... (Nomination d'une commission chargée de préparer un projet de loi sur la marine marchande et les constructions navales), par M. René Brice,... (22 juillet 1876.) | |
Rapport... (Recrutement et fonctionnement des instituteurs et des institutrices primaires), par M. René Brice,... | |
Rapport... (Renonciation par l'État, pendant un délai de 2 ans, au droit qu'il possède de rembourser au pair les titres de rente 4 1 / 2 p. 0 / 0 et 5 p. 0 / 0), par M. René Brice,... (22 mars 1878.) | |
Rapport... (Répression des fraudes commises dans la vente des beurres),... par M. René Brice,... (7 mai 1894.) |