Chégaray, Michel-Charles (1802-1859).
Chégaray, Michel-Charles
Michel-Charles Chégaray
VIAF ID: 209042739 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire du mois d'avril 1834 : Réquisitoires présentés par MM. Martin (du Nord), procureur général, Chégaray, Frank-Carré, avocats généraux, Plougoulm et de La Tournelle, substituts de M. le procureur général, dans les séances des 16, 17, 25 juillet ; 2, 3, 18, 19, 22, 23 décembre 1835 ; 18 janvier et 7 juin 1836 | |
Assemblée législative. Proposition tendant à inviter le gouvernement à modifier le budget de 1851, de manière à dégrever la propriété foncière d'une partie des charges qui pèsent sur elle, présentée le 1er avril 1850, par MM. Chégaray et Pidoux,... | |
Discours (ou Notice) sur la vie et les ouvrages des M. Dargentré | |
Faculté de droit de Paris. Acte public pour la licence... 5 mars 1824... par Michel-Charles Chegaray,... | |
De l'État présent des institutions judiciaires et de quelques réformes à y introduire, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale d'Orléans, le 9 novembre 1836, par M. Chegaray,... | |
Pièces justificatives produites par M. Chégaray dans son procès contre "L'Éclaireur des Pyrénées" | |
Rapport... (1°Rapports de la France avec ses colonies de la Martinique, de la Guadeloupe ; 2°droits de douane et de navigation relatifs à ces colonies ; 3°primes, pêche de la morue), par M. Chégaray,... Séance du 13 mars 1850 | |
Rapport... (sur le duel), par M. Chégaray,... Séance du 8 décembre 1849 | |
Résumé des projets de crédit foncier de MM. Wolowski, Loyer et Martin (du Loiret), présenté par M. Chégaray à la commission spéciale et approuvé par elle | |
[Suivis] des Procès-verbaux d'arrestation et autres |