Delapalud, Simon
Delapalud, Simon 1797-1877
Simon Delapalud
VIAF ID: 285134780 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/285134780
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Delapalud, Simon
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- 100 1 _ ‡a Delapalud, Simon ‡d 1797-1877
- 100 0 _ ‡a Simon Delapalud
4xx's: Alternate Name Forms (3)
5xx's: Related Names (2)
Works
Title | Sources |
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Amendement sur l'article 61 | |
Amendements proposés par M. Delapalud | |
Dialogue entre un capitaine et un caporal de la Milice | |
Discours de M. Delapalud à l'Assemblée constituante, sur l'admission à la bourgeoisie des Suisses nés dans le canton | |
Discours sur la question des Jésuites : prononcé au Grand Conseil dans la séance du 23 juin 1845 | |
Dissertation sur la publicité et la spécialité des hypothèques | |
Du Code de commerce suisse | |
Du droit des Genevois à obtenir une nouvelle constitution qui ne leur soit pas imposée comme celle de 1814, mais qui soit discutée publiquement par les mandataires du peuple, et librement acceptée par la majorité des citoyens, ou commentaire sur le § 11 de la constitution. | |
Du projet de la commission de l'Assemblée constituante relativement au partage des biens de l'Hôpital de Genève | |
De l'application du cadastre à la détermination de la propriété immobilière et des autres droits réels dans les pays soumis au Code Napoléon ou commentaire sur le cadastre décrété à Genève en 1841, suivi du texte des lois, règlements, arrêtés et instructions concernant le cadastre genevois | |
Lois badoises sur les faillites : comprenant 1. la traduction du titre XIV du code badois de procédure civile sur les faillites, 2. celle des titres X, XI et XII du code de commerce badois sur la faillite des commerçants, la banqueroute et la réhabilitation : et une table alphabétique et analytique des matières | |
A M. Huber, député au Conseil représentatif, en réponse à ses réflexions sur les apostasies politiques | |
Nous éprouvons une vive douleur en vous annonçant le décès de M. Henri Leconte, pharmacien... | |
Observations sur la lettre de M. Rilliet-Constant aux électeurs de St-Gervais | |
Observations sur le projet d'une loi suisse sur les lettres de change | |
Observations sur les réflexions soumises par M. Fazy-Pasteur à Messieurs les électeurs du canton de Genève sur les prochaines élections | |
Proposition de Mr Delapalud | |
Qu'est-ce que la rétention ou examen de la réponse du Conseil d'Etat à la proposition de M. Jean Bellamy, sur le changement de la loi électorale de 1819 | |
Question : N... est né à Genève en 1767 d'une mère née Génevoise et mariée à un étranger protestant ; on demande si N... était Citoyen de Genève au 15 avril 1798, époque de la réunion de Genève à la France ? | |
Rapport fait au nom de la commission nommée par le Conseil représentatif pour examiner le projet de loi sur le cadastre : lu au Conseil représentatif le 9 décembre 1840 | |
Rapport fait le 24 janvier 1862 à une réunion des actionnaires de la Société Adam, H. Pache et Cie | |
Réfutation des doctrines professées par M. le président Campério et d'autres membres du Grand Conseil sur la question de l'Hôpital et des traités | |
Réponse au mémoire de M. le Syndic Girod, lu au Conseil représentatif dans la séance du 22 décembre 1837, ou, Démonstration de l'illégalité de l'arrêté du Conseil d'Etat du 27 septembre 1837 |