Davot, Gabriel, 1677-1743
Davot, Gabriel
VIAF ID: 202209277 ( Personal )
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Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Davot, Gabriel ‡d 1677-1743
- 100 1 _ ‡a Davot, Gabriel, ‡d 1677-1743
- 100 1 _ ‡a Davot, Gabriel, ‡d 1677-1743
Works
Title | Sources |
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Consultation du 4 février 1727, relative aux conventions matrimoniales de Cécile Daloz, veuve en premières noces de Pierre Daloz, avec Claude Dolard. Pour Claude Dolard contre François Nicod) | |
Consultation. (Pour François de Truchis, appelant, contre Paul de Loriol Chandieu, comte de Digoine, intimé et demandeur. | |
Dictionnaire de biographie française | |
Factum pour les habitants du village de Vosne ; et de Corboin même paroisse et Michel Bornier, appelants comme d'abus, par délibération prise dans une assemblée générale de la communauté, le 8 du mois d'août dernier, tant d'une institution donnée le 17 avril 1728 par le sieur archidiacre de Beaune à Antoine Lecomte, pour faire les fonctions de maître d'école à Vosne ; que de l'ordonnance rendue le 12 mai suivant par le sieur grand-vicaire, official d'Autun, sur la requête de Me Louis Gaveau prêtre, curé de Vosne. Contre ledit sieur Gaveau, Jean Renaudot fabricien, et Antoine Lecomte, intimés et défendeurs | |
Institutes coutumières ou manuelles de plusieurs proverbes, sentences et règles du droit commun et plus ordinaire de la France | |
Institution au droit françois, 1747. Robbins Collection, University of California Berkeley School of Law: | |
Traités sur diverses matières de droit français à l'usage du Duché de Bourgogne &[et] des différents pays qui ressortissent au parlement de Dijon |