Leblond, Nicolas, 1979-....
Nicolas Leblond
VIAF ID: 201142120 ( Personal )
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Preferred Forms
- 100 1 _ ‡a Leblond, Nicolas ‡d 1979-..
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- 100 0 _ ‡a Nicolas Leblond
5xx's: Related Names (6)
- 511 2 _ ‡a Centre de recherche interdisciplinaire en sciences de la société (Valenciennes, Nord)
- 511 2 _ ‡a Institut Sociétés et Humanités (Valenciennes, Nord)
- 511 2 _ ‡a Institut du développement et de la prospective (Valenciennes, Nord)
- 511 2 _ ‡a Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis (1970-2019)
- 511 2 _ ‡a Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis (Valenciennes, Nord)
- 511 2 _ ‡a Université polytechnique Hauts-de-France (Valenciennes, Nord)
Works
Title | Sources |
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Assurances et sûretés | |
Le changement de régime matrimonial des époux récemment mariés sans contrat suite à la création d'une entreprise par l'un des conjoints [suivi de] La cession à titre de régulation du droit de surélévation d'un immeuble en copropriété au profit du propriétaire du dernier étage | |
Code de la consommation 2022 | |
Droits de préférence et cession globale de lots de copropriété ; [suivi de] Le devoir de conseil du notaire appliqué au contrat de mariage | |
Du démembrement croisé de parts sociales entre concubins ; [suivi de] De la liquidation d'une succession en présence d'une donation-partage de quotités indivisés | |
La gestion de la situation locative lors de la vente d'un entrepôt industriel ; [suivi de] La transmission de titres sociaux dans le cercle familial | |
Insurances and warranties. | |
De la rénovation à la vente de l'immeuble en "colocation meublée" ; [suivi de] La renonciation du conjoint survivant à la clause d'attribution intégrale de la communauté | |
L'établissement d'une convention de quasi-usufruit au décès de l'époux prémourant ; [suivi de] Le sort des biens saisis entre les mains du vendeur | |
L'impact de l'annulation d'un plan local d'urbanisme sur le droit de construire des colotis [suivi de] L'acquisition d'un immeuble en tontine par des partenaires pacses sous le régime de l'indivision | |
L'optimisation de la donation d'un immeuble commun : le choix de la donation par les deux époux communs en biens dans des proportions différentes [suivi de] Les constructions réalisées par le vendeur sans le respect des obligations d'assurance et d'urbanisme | |
L'organisation juridique d'un ensemble immobilier bâti à rénover pour la revente par lots d'habitation [suivi de] La cession de Licence IV | |
La motivation de l’exercice des prérogatives contractuelles L’exemple de la résiliation du contrat d’assurance par l’assureur : Vers une nouvelle fonction sociale de l’assurance ? | |
The motivation of the exercise of contractual prerogatives The example of the termination oo the insurance contract by the insurer : motivation of the exercise of contractual prerogatives The example of the termination oo the insurance contract by the insurer. | |
Le notaire face au(x) modalité(s) de purge du droit de préemption du coïndivisaire ; [suivi de] L'incidence fiscale du rapport civil des donations | |
Le rôle du notaire dans la procédure d'adjudication judiciaire ; [suivi de] L'adoption simple à finalité successorale | |
La TVA sur la marge et la cession de terrains à bâtir par un assujetti ; [suivi de] La société civile immobilière au service de la transmission du patrimoine familial | |
La vente de droits indivis à un tiers avec reprise du prêt ; [suivi de] L'importance du régime matrimonial de l'acquéreur en présence d'un élément d'extranéité | |
La vente du "bateau-logement" : guide pratique du notaire confronté à la vente d'une péniche destinée à un usage d'habitation et professionnel ; [suivi de] Réflexion sur une solution adaptée : l'optimisation de la gestion du patrimoine immobilier professionnel d'une société, l'acquisition en démembrement de propriété | |
La vente d'un bien immobilier objet d'une prescription acquisitive abrégée ; [suivi de] La force de la copie d'un testament olographe | |
La vente d'un immeuble indivis et la remise anticipée des clès en l'absence d'un indivisaire ; [suivi de] Anticipation successorale : la protection d'un enfant vulnérable et la conservation des biens dans la famille du disposant | |
La vente d'un "résidu" ; [suivi de] La vente d'un bien par un héritier surendetté / 20. | |
La vente d'une ancienne usine classée pour la protection de l'environnement avec conservation des loyers par le vendeur [suivi de] Le contrat d'assurance-vie découvert tardivement |