Regnier, Claude-Ambroise 1736-1814 duc de Massa
Regnier, Claude-Ambroise duc de Massa
Regnier, Claude-Ambroise, duc de Massa, 1736-1814
VIAF ID: 19944824 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Code des Isles de France et de Bourbon | |
Dictionnaire des francs-maçons français | |
Discours de clôture prononcé par Regnier, président de la Commission des Anciens. Séance du 5 nivôse an VIII | |
Discours prononcé au Corps législatif par Regnier, conseiller d'État, orateur du gouvernement. Séance du 1er frimaire an X | |
Discours prononcé par Regnier en présentant l'hommage offert par le citoyen Sonini d'un ouvrage ayant pour titre : "Voyage dans la Haute et Basse-Égypte". Séance du 13 prairial an VII | |
Discours prononcé par Regnier sur un message du Directoire exécutif qui annonce une triple victoire. Séance du 18 vendémiaire an VIII | |
Extrait des minutes du greffe de la Cour de justice criminelle, séante à Paris. Paris, le 17 prairial an XII... Le Grand-Juge, ministre de la Justice, à M. le Procureur-général impérial... [Signé : J. ["sic"] Regnier.] | |
Liste des brigands chargés par le ministère britannique d'attenter aux jours du premier consul | |
Ministère de l'Intérieur. Copie d'une lettre écrite le 24 prairial an XI, par le Grand-Juge, ministre de la Justice [Regnier], au Conseiller d'État ayant le département des recettes et dépenses des communes | |
Mode de liquidation des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes, proposé à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités de judicature et d'imposition | |
Motion faite par C. A. Regnier, sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an 6 ; suivie des opinions de P. C. L. Baudin (des Ardennes), et de J. A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion. Séance du 8 floréal an 6. | |
Motion faite par Regnier en suite du compte rendu par la commission des inspecteurs relativement aux dangers qui menaçaient le Corps législatif. Séance du 18 brumaire an VIII | |
Observations sur le projet de décret présenté à la Convention nationale... relativement aux écoles militaires | |
Opinion de Regnier sur la résolution du 19 fructidor relative aux finances de la république. Séance du 9 vendémiaire an VI | |
Opinion de Regnier sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents relative au mariage des mineurs. Séance du 1er jour complémentaire | |
[Ordre signé du Grand-Juge Regnier à tous les magistrats d'interrompre le 1er janvier le cours de leurs vacations. Paris, ce 4 nivôse an XIII.] | |
Paris, le 27 pluviôse an XII... Le Gouvernement... au tribunat. (Signé : Bonaparte.) | |
Rapport du grand-juge au premier consul | |
Rapport fait au nom du comité de judicature, sur le remboursement des offices d'avocats aux Conseils, par M. Regnier, député du département de la Meurthe, et membre de ce comité. (5 mai 1791.) | |
Rapport fait par Regnier,... au nom de la commission nommée pour l'examen d'une résolution du 7 prairial. Séance du 12 prairial | |
Rapport fait par Régnier sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux séance du 29 ventôse an 6 | |
Réponse du citoyen Jaubert, président du tribunat, au message du gouvernement... |