Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835
Labrouste, François-Marie-Alexandre
Labrouste, Franðcois-Marie-Alexandre
François-Marie-Alexandre Labrouste
VIAF ID: 19790417 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Labrouste,... sur un message du Directoire exécutif transmissif du tableau général des fonds demandés pour l'an VII pour dépenses administratives et judiciaires. Séance du 24 vendémiaire an VII | |
Discours prononcé par Labrouste (de la Gironde) sur la communication des pièces envoyées par le gouvernement relativement aux négociations avec l'Angleterre. Séance du 3 prairial an XI | |
Discours prononcé par Labrouste, orateur du Tribunat sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoies : séance du 14 germinal an 11. | |
Motion d'ordre par F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde) sur la législation relative aux dégrèvements et en particulier sur la nécessité d'une nouvelle loi pour ceux de l'an V et de l'an VI. Séance du 6 ventôse an VII | |
Moyens de pouvoir aux besoins des grandes communes et, en particulier, sur l'insuffisance des centimes additionnels dans la Commune de Bordeaux François-Marie-Alexandre. | |
Opinion de F.-M.-A. Labrouste,... sur le projet de résolution tendant à établir un tribunal de police correctionnelle à Pauliac. Séance du 19 nivôse an VI | |
Opinion de F.M.Al. Labrouste (de la Gironde), sur les projets de résolution présentés, le 28 messidor an 6, par Riou, concernant diverses questions relatives à la législation des prises : séance du 13 thermidor an 6 | |
Opinion de Labrouste (de la Gironde), sur les mesures proposées pour stabiliser les institutions sociales en France | |
Projet de résolution présenté par Labrouste sur les baux passés par anticipation, les baux à vie ou à longues années, et ceux passés entre acquéreur et vendeur et faisant condition de la vente. Séance du 4 ventôse an VI | |
Rapport et projets de résolution, sur la question de savoir s'il ne conviendroit pas de réunir les lois relatives aux fermages : séance du 8 frimaire, an 5 | |
Rapport fait par F.-M.-A. Labrouste, député de la Gironde, sur l'établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Nantes. Floréal an VII | |
Rapport fait par Labrouste (de la Gironde), au nom d'une commission spéciale, sur diverses réclamations élevées contre la liste communale d'élégibilité de l'arrondissement de Bordeaux. Séance du 16 fructidor an IX | |
Rapport fait par Labrouste (de la Gironde), sur le projet de loi portant prorogation du délai fixé par la loi du 28 ventose an 11 pour la production des titres relatifs aux droits d'usage dans les forêts nationales : séance du 11 ventose an 12 | |
Tribunat |