Ramel, Fernand de, 1847-1915
Fernand de Ramel
Ramel, Fernand de 18..-...
VIAF ID: 197828080 ( Personal )
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- 500 _ | ‡5 z ‡a Ramel ‡b François de ‡f 1883-1951
Works
Title | Sources |
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Aux mineurs, aux ouvriers, aux électeurs de la 2e circonscription d'Alais : Table analytique des interventions et des discours de M. Fernand de Ramel, à la Chambre des Députés (de 1889 à 1914) | |
Commentaire de la loi sur l'organisation municipale promulguée le 5 avril 1884... par Fernand de Ramel,... | |
[Dèfense pour 1 ° M Juan José de la Lastra y Rojas,... 2 ° M. Pedro Bernardo de la Lastra y Rojas,... 3 ° M. José de Rojas y Casanova,... 4 ° M. Ambrosio Gomez y Diez,... 5 °. M. Pio de la Sota,... contre Mlle Suzanne-Joséphine-Carmen-Trinité-Jacqueline de Yrigoyen,...] : [Cour de Cassation, Chambre civile,...] | |
Demandes d'autorisation des congrégations devant le Parlement. Discours de M. Fernand de Ramel, prononcé à la Chambre des Députés, dans la séance du 17 mars 1903, réponse au président de la commission | |
Donations entre époux en droit romain ; De la quotité disponible entre époux en droit civil français | |
La Foi des enfants Catholiques. Discours prononcés à la Chambre des députés dans la discussion du budget de l'instruction publique | |
Inventaire des biens d'églises. Extrait du Compte-rendu de la séance de la Chambre des Députés du 1er février 1906 | |
Lettres de Monseigneur Beguinot, évêque de Nimes, et de Monsieur de Ramel, député du Gard à propos de la loi de séparation | |
Mémoire en opposition pour 1 ° Mme Anne Camille Eugénie Chaverondier veuve de M. Antoine Jean Pierre Forissier,... 2 ° Mme Catherine-Marie-Eugénie Forissier, veuve de M. Louis-Antoine-Joseph Bayon,... 3 ° M. Henri-Antoine-Marie Forissier,... 4 ° Mme Marie-Magdeleine-Félicie Forissier, épouse de M. de Vazelhes,... opposants à la demande en déclaration d'intérêt public,... contre 1 ° La Cie de l'Etablissement de St Galmier dite Cie Badoit,... 2° La Commune de Saint-Galmier,... MM. Rémy Thiollier et consorts,... : Conseil d'Etat, Section de l'Intérieur | |
Question adressée à M. le ministre de la justice. Discours prononcé par M. Fernand de Ramel,... Séance du samedi 18 juillet 1891 | |
question ouvrière et le régime politique | |
Revue du contentieux des travaux publics du bâtiment et des marchés de fournitures | |
Travaux publics : Occupation temporaire et extraction de matériaux : Commentaire de la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée |