Allocution de S. Exc. M. le président (Troplong) à l'occasion de la mort de M. le duc de Tascher La Pagerie et de M. le premier président de Thorigny |
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Discours |
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Discours de S. A. I. le prince Napoléon (sur la question italienne), prononcé au Sénat dans la séance du vendredi 1er mars 1861 |
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Discours prononcé par M. Béhic,... dans la discussion sur la loi relative aux réunions publiques |
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Discours prononcé par M. Duruy,... sur la prise en considération d'une proposition de loi concernant la médecine cantonale gratuite |
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Discours prononcé par M. Hubert-Delisle,... sur trois pétitions demandant la modification de la loi du 22 frimaire an VII, en ce qu'elle prescrit la perception des droits de succession sans distraction des charges |
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Discours prononcé par M. le Bon Dupin,... sur les crèches et sur les progrès corrélatifs de l'industrie et de la population |
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Discours prononcé par M. le Vte de La Guéronnière,... sur une pétition relative à la peine de mort |
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Discours prononcé par M. Michel Chevalier,... contre le projet de loi relatif aux pêches maritimes |
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Discours prononcé par Mgr le Cal de Bonnechose,... dans la discussion de l'adresse. (§IX. Affaires de Rome.) |
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Discours prononcé par S. Em. le Cal de Bonnechose, sur les rapports entre l'Eglise et l'Etat. (Séance du 14 mars 1865.) |
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Discours prononcé par S. M. l'Empereur, à l'ouverture de la session législative extraordinaire de 1855, le 2 juillet 1855 |
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Discours sur la propriété littéraire et artistique à l'occasion du projet de loi sur les instruments de musique mécaniques, prononcé par M. le procureur-général Délangle,... |
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Discussion du sénatus-consulte modifiant la constitution. Amendement proposé par M. le président Bonjean,... |
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Extraits des documents officiels contenant : 1 ° la constitution modifiée, 2 ° le décret impérial du 5 février 1867, 3 ° le règlement intérieur du Sénat |
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France gouvernementale et législative... Nouvelle édition publiée sous la direction de M. Theubet par V. Janson... 1852 |
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Liste de MM. les membres du Sénat avec leurs adresses |
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Loi relative à la contrainte par corps. Rapport et discours de M. le premier président de Royer. (Extrait des procès-verbaux des séances des 5 et 18 juillet 1867.) |
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Motifs des interpellations sur les intérêts de Rome, présentés par M. le Bon Charles Dupin,... |
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Observations faites par M. le Cte Boulay de la Meurthe,... sur une pétition demandant l'expulsion des jésuites |
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Observations présentées par M. le premier président de Royer,... sur l'article 65 du projet de règlement intérieur et sur l'amendement de MM. Le Verrier, Michel Chevalier et le Cte de Butenval |
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Opinion de M. Larabit,... préparée pour la discussion de la loi sur la presse |
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Opinion de M. le Bon Dupin,... sur la libre discussion du budget par les sénateurs |
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Opinion de M. le procureur-général Dupin,... sur le luxe effréné des femmes, à l'occasion d'une pétition contre la prostitution, rapportée par M. de Goulhot de Saint-Germain,... |
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Paroles prononcées au Sénat par M. le Mis de Croix,... dans la séance du 14 janvier 1870, à l'occasion des souffrances de l'industrie française |
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Pétitions relatives au jardin du Luxembourg. Observations, de M. le président Bonjean,... |
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Rapport de M. E. de Mentque,... sur une pétition de M. Charles Lucas relative à la publicité des exécutions capitales |
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Rapport fait par M. de Royer,... au nom de la première commission des pétitions de 1861, sur une pétition de plus de 600 habitants de l'île de la Réunion, demandant l'assimilation plus complète de cette colonie au régime de la métropole |
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Rapport fait par M. le Bon Boulay de La Meurthe, au nom de la commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales et une loi relative à un échange |
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Rapport fait par M. Lefebvre-Duruflé, sur les pétitions nos 349, 358, 201, 347 |
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Rapport sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis en pays étranger, lu au Sénat le 22 juin 1866, par M. le président Bonjean,... |
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Rapport sur le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, fait par M. le procureur-général Delangle,... |
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Société de Saint-Vincent-de-Paul. Discours de S. Exc. M. Billault,... dans la séance du Sénat du 25 février 1862. |
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