Sénard, Jules, 1800-1885
Jules Senard
VIAF ID: 194050 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Barreau de Paris. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence, le 12 décembre 1874 | |
Conclusions pour M. Massinot contre le Ministère public | |
Consultation pour M. Lucovich, sujet autrichien, contre le gouvernement égyptien, la Compagnie agricole et industrielle d'Egypte et ses administrateurs. [Signé : J. Sénard, Victor Lefranc.] | |
Consultations. | |
Défense du barreau de Rouen | |
Dictionnaire des ministres (1789-1989) | |
Discours prononcé par le citoyen Sénard, à l'occasion de son installation comme procureur général près la cour d'appel de Rouen. 1er mars 1848 | |
Documents antérieurs aux articles diffamatoires : [Lettre du 26 mai 1866 ; La Presse, 3 juin 1867.] | |
Halles centrales de Paris : de l'état actuel des Halles, des divers plans proposés et spécialement du projet Horeau, de la convenance et de la justice du concours demandé à l'État | |
Jules Senard, 1984: | |
Lettre au Général Cavaignac opinion de M. Sénard relativement au peuple et au gouvernement provisoire. | |
M. Massinot adjudicataire de l'entretien et du renouvellement des voitures et harnais de la Compagnie impériale | |
Madame Bovary : moeurs de province | |
Mémoire à M. le président de la République franĉaise ... - | |
Mémoire pour M. Bazile de Framery, père, contre le syndic de la Compagnie de Libourne à Bergerac, appel d'un jugement du tribunal de commerce, du 20 décembre 1869. [Signé : Georges Le Chevalier, Me Sénard, Me Coeuré. Avril 1870.] | |
Notice biographique sur l'amiral Le Marant | |
Observations de M. Estienne, intimé,... incidemment appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de commerce de la Seine, le 25 février 1864, sur la note de M. Cartié, appelant,... suivies de pièces justificatives | |
Observations pour MM. J.-F. Cail et Cie contre M. Decoster | |
"Ouvriers ! On vous trompe, on vous égare !..." | |
Plaidoirie du procès intenté à l'auteur [Gustave Flaubert] | |
Police correctionnelle (8e chambre). Audience du 6 avril 1858... MM. N. Schlumberger et Cie contre MM. Donisthorpe, Tavernier, Crofts et Cie. Contrefaçon. Plaidoyer de Me Delprat | |
Procès des anéroïdes et du baromètre Bourdon. Vidi (Me Sénard, avocat) contre E. Bourdon (Me Champetier de Ribes, avocat) | |
[Proclamation annonçant l'ouverture d'un crédit de 3 millions au Ministère de l'Intérieur, pour secourir les ouvriers de Paris. Signé : Sénard. 25 juin 1848.] | |
Proclamation [aux ouvriers, les invitant une dernière fois à déposer les armes. Signé : Cavaignac, Sénard] | |
Programme de la cérémonie funèbre du 6 juillet 1848 | |
Projets de décrets tendant à autoriser les villes de Rouen (Seine-Inférieure) et de Laval (Mayenne) à contracter un emprunt, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848 | |
Quelques mots de réplique pour MM. Dulau et Lefèvre au mémoire présenté au nom de M. Assier de Montferrier, syndic de la faillite Henry Bouluguet et de M. Henry Bouluguet | |
Questions de brevets d'invention. Cour de Cassation. Chambre criminelle. Consultation de M. Piet, ancien avocat à la Cour de Cassation, pour M. de Coster sur les pourvois par lui formés contre 1 ° la Compagnie du chemin de fer du Nord, 2 ° la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, 3 ° la Compagnie Cail | |
Rapport d'expert. H. Bouluguet et Cie contre Alazard. Règlement des comptes de la Société H. Bouluguet et Cie | |
Rapport fait, au nom de la Commission chargée de se concerter avec le Gouvernement pour la promulgation de la Constitution, par le citoyen Sénard,... Séance du 6 novembre 1848 | |
Réponse aux conclusions de M. le substitut du procureur de la République dans le procès des obligataires contre MM. Pereire & Salvador | |
Réponse de M. J. Allard à la plaidoirie de MM. Oeschger et Mesdach [ses associés, fondeurs de monnaies | |
Réponse de M. Senard aux mémoires publiés par les intéressés au projet de 1845, suivie d'une lettre de M. Belanger... à M. Hector Horeau,... sur la question du nivellement. Décembre 1850 | |
Réponse de MM. Ménans et Cie, contre MM. Muller | |
Réponse pour la Compagnie des chemins de fer de l'Est contre MM. le Comte d'Hunolstein, Durenne, Bonnor Degrond, Bonnor Malgras | |
République française... Assemblée nationale. [Décret mettant Paris en état de siège, et nommant le général Cavaignac chef du pouvoir exécutif. Signé : Sénard. 24 juin 1848.] | |
Republique française. Liberté, égalité. Fraternité. Ministère de l'Intérieur. 3e division. Administration générale et départementale. 1er bureau. Administration générale. Décret du 25 mai 1848. Enquête industrielle et agricole. Circulaire n ° 49 | |
[Réquisitoire] | |
Résumé pour les héritiers de Melle Boulnois, contre les héritiers de M. l'abbé Coudrin | |
Résumé pour MM. Chenard frères et Quenot et autres fabricants de chapeaux, demandeurs en nullité du brevet pris par MM. Laville et Poumaroux, le 22 Août 1854, et appelants du jugement du 29 [sic pour 19] Juin 1860, qui a repoussé leur demande, contre MM. Laville et Poumaroux | |
Rohlfs, Seyrig et Cie contre Pruvost-Coudroy et consors | |
Secours aux établissements de bienfaisance... | |
Simple note. MM. Peyrelongue & Calvé contre M. Paul Fabre | |
Sorlin, dit d'Origny contre Fattet. Plaidoirie de Me Sénard, avocat de M. Fattet | |
Sténographie du réquisitoire de M. Pinard, subsistut de M. le procureur impérial, dans l'affaire Ferrier contre Duboscq, devant la 1re Chambre du Tribunal civil de première instance [relative à la contrefaçon dans la fabrication des Stéréoscopes dont Duboscq détient le brevet] | |
Texte de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation le 3 Janvier 1853, qui a été reproduit par extrait à la page 3 du Mémoire | |
Tribunal civil de la Seine. La Compagnie universelle du canal maritime de Suez contre "la Correspondance autographiée" de M. Denéchaud | |
Tribunal de commerce de Bordeaux... Jugement du 25 Août 1873. La Société générale, Samazeuilh & fils, Lafargue & autres contre les fondateurs de la Société anonyme bordelaise | |
Tribunal de police correctionnelle... Audience du 28 Janvier 1859. M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord, la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, la maison Cail et Cie et M. Hermann. Paliers-graisseurs, boîtes à huile. Contrefaçon. Réplique de Me Senard |