Jacques, Rémy 1817-19..
Jacques, Rémy 1817-...
Rémy Jacques personnalité politique française
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Works
Title | Sources |
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Avis de la Commission des finances sur le projet de loi, portant organisation de la juridiction française en Tunisie, présenté... par M. Jacques,... (1er mars 1883.) | |
Proposition de loi sur le régime législatif de l'Algérie, présentée, par MM. Jacques, Le Lièvre et Henry Didier. (17 mai 1883.) | |
question algérienne devant le Sénat, discours de M. Jacques,... Séance du 6 mars 1891 | |
Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1878, (Ministère de l'Intérieur). Service du gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Jacques, député (6 déc. 1877) | |
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. le Cte d'Haussonville relative au mode d'aliénation des terres domaniales de colonisation en Algérie ; 2 ° le projet de loi ayant pour but d'assurer le développement de la colonisation en Algérie à l'aide de ressources domaniales, par M. Jacques,... (13 juillet 1889.) |