Patarin, Jean.
Patarin, Jean, 19..-....
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Works
Title | Sources |
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Contribution à l'étude de la novation sans changement de personne : la recherche d'un critère | |
LES COPRODUCTIONS CINEMATOGRAPHIQUES INTERNATIONALES | |
Cours de droit civil : D.E.S., 1973-1974 | |
Double face du régime juridique de l'indivision | |
Droit civil : [La Preuve dans le droit des régimes matrimoniaux et des successions]. | |
Droit civil : Le problème de l'anticipation successorale. | |
Impossible perfection | |
Introduction à l'étude du droit et droit civil. | |
Introduction comparative | |
L'ACQUISITION DE PORTION D'UN BIEN DONT UN EPOUX EST PROPRIETAIRE PAR INDIVIS EN REGIME DE COMMUNAUTE | |
La loi du 19 décembre 1961, tendant à éviter le morcellement des biens dans les partages de succession et de communauté . Texte de la loi, commentaire de ses dispositions civiles . Commentaire de ses dispositions fiscales et formules d'application | |
Observations sur quelques aménagements patrimoniaux singuliers dans les rapports entre époux | |
L’ordre public successoral | |
Partage des indivisions de nature | |
Le partage partiel | |
Perpétuité et perpétuation des relations juridiques en droit français | |
Pouvoir des juges de statuer en fonction des intérêts en présence dans les règlements de succession | |
Le principe du divorce objectif étudié dans ses rapports avec la faute en Droit français et allemand comparé | |
Le problème de l'équivalence juridique des résultats | |
Rapport sur les groupements sans personnalité juridique en droit civil français | |
La réforme des régimes matrimoniaux : étude de la loi no. 65-570 du 13 juillet 1965 | |
Le régime matrimonial légal dans les législations contemporaines. | |
Régimes matrimoniaux : Récompenses. Art. 1469 du Code Civil. Observations sur les difficultés pratiques d'application. | |
La responsabilité des architectes et entrepreneurs aprés la réception des travaux : (Contribution à l'étude comparative de la garantie décennale et de la responsabilité de droit commun). | |
Statut fondamental et régime légal | |
Volonté et manifestations tacites |