Muteau, Charles, 1824-1910
Muteau, Charles-François-Thérèse 1824-1910
Muteau, Charles
Charles Muteau magistrat et biographe français
Muteau, Ch.
VIAF ID: 18144360 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/18144360
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Works
Title | Sources |
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Anecdotes du Parlement de Bourgogne : ou Histoire secrète de cette compagnie depuis 1650 | |
L' assistance hospitalière et le secret professionnel : rapport présenté à la Société internationale pour l'étude des questions d'assistance | |
Les capitaines de la Sainte-Union : souvenirs de la Ligue en Bourgogne | |
Les Clercs à Dijon : note pour servir à l'histoire de la Bazoche | |
Droit public | |
Du secret professionnel, de son étendue et de la responsabilité qu'il entraîne ... : traité théorique et pratique ... | |
Les écoles et collèges en province depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1789, 1882: | |
De facti et juris ignorantia : en droit romain ; Des achats et ventes : en droit commercial ; De la puissance paternelle : en droit civil | |
Galerie bourguignonne | |
Introduction philosophique à l'étude du droit constitutionnel de M. J. Tissot, correspondant de l'Institut la meilleure forme de gouvernement,... réformes dans l'organisation judiciaire, jury civil, associations diverses, L'État et l'Église | |
De la responsabilité civile (Articles 1382 et suivants du Code civil) Étude morale et juridique examen de la doctrine et de la jurisprudence. | |
De l'esprit des constitutions politiques et de son influence sur la législation | |
L'ivrognerie : l'ivresse droit-elle être punie? | |
Mémoire de M. A. Millotet, avocat au Parlement, vicomte-mayeur de Dijon, des choses qui se sont passées en Bourgogne depuis 1650 jusqu'à 1668, suivi des principales délibérations de la Chambre de ville au temps de la Fronde (1ère partie) | |
Substitution de taxes fiscales aux peines des contraventions.Deuxième partie : Formules et procédure |