Pailliet, Jean Baptiste Joseph, 1789-1861
Pailliet, J. B. J. (Jean Baptiste Joseph), 1789-1861
Pailliet, Jean B. J. 1789-1861
Pailliet, Jean Baptiste Joseph
Jean-Baptiste Joseph Pailliet
Paillet, Jean Baptiste Joseph 1789-1861
VIAF ID: 17555308 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/17555308
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (15)
Works
Title | Sources |
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Les cinq codes, suivis des tarifs des frais et dépens en matière civile, commerciale, criminelle, correctionelle, et de simple police; du Décret du 7 avril 1813, qui abroge ou modifie quelques dispositions du tarif des frais en matière criminelle, de police correctionnelle, etc. | |
Code du commerce, suivi des lois, décrets, ordonnances qui s'y rattachent... par J.-B.-J. Pailliet,... | |
Code national : révolution de 1830 | |
Codes français | |
Constitutions américaines et françaises ; suivies d'un règlement parlementaire, des traités de 1814 et 1815, des causes de la Révolution de 1848, des dernières séances de la chambre des députés, des décrets du gouvernement provisoire, de la situation financière, de la politique extérieure de la République française... | |
Consultations et mémoires a l'appui du recours en cassation des hommes de couleur, Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe, du 28 mars 1827 . Suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 aout 1793, qui casse un jugement semblable, rendu a la Martinique en 1792. | |
Droit français, présentant, avec concordance et annotations, les dispositions constitutionnelles, législatives et réglementaires d'intérêt général et d'application usuelle, en vigueur depuis 1453 jusqu'à ce jour... par J.-B.-J. Pailliet,... | |
Droit public français, ou Histoire des institutions politiques 1°. Des Gaulois, avant la conquêt des Romains et sous leur puissance ; 2°. des Français,... Par J. B. J. Pailliet,.... | |
Législation et jurisprudence des successions, selon le droit ancien, le droit intermédiaire et le droit nouveau | |
Lettre à MM. les électeurs et Députés [par J.-B.-J. Pailliet] | |
Manuel de droit civil, commercial et criminel ... : précédé de la constitution belge annotée et d'une introduction historique sur le droit ancien et moderne | |
Manuel de droit français... | |
Projet de finances dont l'objet est : 1° de mettre, de suite, à la disposition du Gouvernement, une augmentation de numéraire, proportionné aux besoins publics et privés... 2° d'acquitter sans réduction ni atermoiement toute la dette exigible de l'État... par M. Pailliet,... | |
Rapport au nom de la section des belles-lettres, sur l'histoire de Châtillon [de Gustave Lapérouse], par M. Pailliet,... | |
Récit des faits concernant les gardes nationaux d'Orléans qui se sont rendus à Paris, lors de l'insurrection des 23, 24, 25 et 26 juin 1848, soumis au conseil municipal par M. Pailliet, dans la séance du 30 août, présidée par M. Lacave, maire | |
Supplément à l'ouvrage de M. Pailliet sur les successions (3 vol. in-8° publiés en 1816), contenant toutes les modifications et additions que le temps a introduites... | |
Tous les codes officiels français y compris les codes militaire et maritime : collationnés sur le bulletin de lois précédés des constitutions de l'empire et mis au courant de la législation actuelle par l'insertion dans leurs textes des nombreuses lois modificatives successivement édictées jusqu'a ce jour avec: 1. Un exposé des faits ... articles des codes militaire et maritime : terminés par une table générale des matières et par une table alphabétique | |
Traité des servitudes | |
Traité du contrat de mariage, par l'auteur du Traité des obligations; avec des notes indicatives des changemens introduits par la nouvelle législation et par la nouvelle jurisprudence: suivi d'un Commentaire sur les dispositions du Code Napoléon, relatives au mariage, dans lequel on a fait usage des arrêts rendus par la Cour de cassation et par les Cours impériales, sur les questions les plus importantes de la matière; |