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Bardy de Fourtou, Oscar 1836-1897 National Library of France

Bardi de Fourtou, Oscar 1836-1897 German National Library

Fourtou, Oscar Wikipedia (en)-test ISNI-test

VIAF ID: 174739996 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/174739996

ISNI-test: 0000  0001  3900  1455 

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  1. République française. Préfecture de la Gironde. Circulaire du ministre de l'Intérieur [O. B. de Fourtou] à MM. les préfets... 5 octobre 1877 ‎(3) National Library of France
  2. Circulaire du ministre de l'Intérieur [O. B. de Fourtou] à MM. les préfets... 5 octobre 1877 ‎(3) National Library of France
  3. Rapport sommaire fait au nom de la commission d'initiative parlementaire, sur la proposition présentée par MM. Giraud et plusieurs de ses collègues tendant à modifier la loi électorale par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  4. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention de poste avec l'empire d'Allemagne... par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  5. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi portant abrogation du décret du 24 octobre 1870, qui a déclaré français les israélites indigènes de l'Algérie... par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  6. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. le général Ducrot tendant à autoriser M. le garde des sceaux à poursuivre l'Indépendant des Pyrénées-Orientales et la Constitution... par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  7. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Giraud, et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier la loi électorale, par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  8. Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ériger en commune distincte le territoire des plages du Taravo, dépendant de diverses communes des cantons de Sainte-Marie-Siché et Zicavo (arrondissement d'Ajaccio, département de la Corse), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  9. Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Pyrénées-Orientales à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France
  10. Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Côtes-du-Nord à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Fourtou,... ‎(1) National Library of France

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