Pinard, Ernest, 1822-1909
Ernest Pinard procureur impérial et ministre de l'Intérieur
Ernest Pinard
Pinard, Ern. (Ernest), 1822-1909
VIAF ID: 17398163 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Affaire de Monsieur Goupy contre le Crédit mobilier [avec les plaidoiries de Maître Emile Ollivier pour Goupy et de Maître Sénard pour la Compagnie ; les conclusions de l'avocat général Portier] | |
Allocution de M. Pinard,... à la séance de charité tenue, le 20 avril 1899, à l'école des Frères de Bourg | |
calomniateurs, 1870-1876 | |
Cour d'appel de Paris. Quatrième chambre. Documents accessoires produits par M. Bessemer | |
Cour de Paris. 4e chambre. Audiences des 17 et 22 Mars 1876. Affaire Schneider contre Bessemer. Plaidoirie de Me Pinard, dans l'intérêt de MM. Schneider & Cie | |
Cour impériale de Douai. Affaire J. Mirès. Réquisitoire de M. Pinard,... Audiences des 10, 11 et 12 avril 1862 | |
Discours | |
Discours de Son Excellence M. Pinard, prononcé au Corps législatif, le samedi 11 juillet 1868 | |
Discours prononcé par M. Pinard,... Interpellation sur les affaires intérieures. Séance du 21 février 1870 | |
Discours prononcés par M. de La Fargue,... et M. Pinard,... à la distribution solennelle des prix de l'école congréganiste libre de filles de Pougues-les-Eaux, le 24 août 1884 | |
Discussion du budget | |
Droit économique, droit politique | |
Droit international, le droit envisagé dans ses points d'appui (histoire, diverses écoles, religions) | |
[De his qui sui vel alieni juris sunt : jus romanum] ; [De la paternité et de la filiation : droit français] | |
Jugement Bessemer. Audience du 15 Décembre 1874 | |
Jugement du 10 décembre 1857 entre M. Ferrier, photographe..., d'une part, et M. Duboscq..., d'autre part | |
[Lettre circulaire adressée par Ernest Pinard à la presse aux fins de justifier sa conduite depuis le 4 septembre 1871] | |
Loi sur la presse | |
Loi sur l'achèvement des chemins vicinaux et documents parlementaires relatifs à cette loi | |
Loi sur le droit de réunion | |
Madame Bovary : moeurs de province | |
Mémoire pour M. Ferrier contre M. Duboscq, demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour impériale de Paris, du 1er avril 1859 | |
Mon journal... | |
Note non signée relative au texte de la Réponse à la note de M. S. Jordan.] | |
Note pour M. Adrien Boitelle, ès-noms, contre les onze obligations de la Société de Koekelberg. [- 2e Note pour M. Adrien Boittelle, ès-noms, contre les onze obligataires... | |
Note pour M. de Guizelin, contre les administrateurs des mines de Fiennes | |
Note pour M. Ferrier sur l'emploi du verre dépoli | |
Note supplémentaire pour Monsieur Louis Goupy, ancien banquier contre la Société générale du crédit mobilier | |
Œuvres judiciaires : réquisitoires et conclusions | |
La philosophie du droit | |
porteurs d'obligations consolidées du Pérou contre MM. Dreyfus frères et Cie, la Société générale, MM. Leiden, Premsel et Cie. Plaidoirie de Me Pinard | |
Le procureur de l'Empire, Ernest Pinard (1822-1909) | |
Profession de foi de Mr Pinard (10 mai 1869) 7e circonscription | |
Quelques observations sur le procédé de MM. A. Legé et Fleury-Pironnet pour la conservation des bois comparé à d'autres procédés antérieurs | |
Réponse à la note de M. S. Jordan du 28 Décembre 1875 concernant le brevet Bessemer du 13 décembre 1861 | |
Réquisitoire du procès intenté à l'auteur [Gustave Flaubert] | |
seul mot de réponse pour M. Bessemer contre le Creusot | |
Sténographie du réquisitoire de M. Pinard, subsistut de M. le procureur impérial, dans l'affaire Ferrier contre Duboscq, devant la 1re Chambre du Tribunal civil de première instance [relative à la contrefaçon dans la fabrication des Stéréoscopes dont Duboscq détient le brevet] | |
Toasts portés à un banquet d'anciens magistrats, à Lyon, le 6 mars 1899. [Allocution de M. de Prandières. Réponse de M. Ernest Pinard. Toasts de M. Ernest Morin et du Cte Boubée.] | |
Tribunal civil de la Seine. 3me Chambre... Audience du 29 Février 1860. Légé et Fleury-Pironnet contre Norès-Legendre et Cie et les chemins de fer du Nord de l'Espagne. Conservation des bois au sulfate de cuivre. Usurpation de nom. Contrefaçon. Demande reconventionnelle. Conclusions de M. l'avocat impérial Sévérien-Dumas | |
Tribunal civil de la Seine. S. A. Mgr Le Prince Napoléon Jérôme contre MM. Victor Lefranc,... Renault,... Patinot,... Clément,... Plaidoirie de Me Pinard... |