Trouillot, Georges, 1851-1916
Trouillot, Georges
Georges Trouillot
VIAF ID: 17366107 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/17366107
Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a Georges Trouillot
- 200 _ | ‡a Trouillot ‡b Georges ‡f 1851-1916
-
-
- 100 1 _ ‡a Trouillot, Georges ‡d 1851-1916
- 100 1 _ ‡a Trouillot, Georges ‡d 1851-1916
- 100 1 _ ‡a Trouillot, Georges, ‡d 1851-1916
4xx's: Alternate Name Forms (25)
Works
Title | Sources |
---|---|
Du contrat d'association : Commentaire de la loi du 1er Juillet 1901 et des règlements d'administration publique du 16 août suivant | |
Gavroche et Flambeau | |
Loi sur les associations, discours prononcés à la Chambre des députés [les 15, 17, 21 et 27 janvier 1901] par MM. Viviani, Trouillot, Waldeck-Rousseau et Brisson | |
De pecunia constituta : droit romain ; Obligations à terme : droit français | |
Poèmes familiers | |
Pour l'idée laïque | |
Pour nos soldats | |
Projet de loi portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 29 juillet 1902, entre la France et la Grande-Bretagne, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Delcassé,... par M. Trouillot,... et par M. Rouvier,... (23 octobre 1902.) | |
Projet de loi portant modification de la loi du 19 mars 1895 relative à l'amélioration du port du Havre et de la basse-Seine... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (21 novembre 1902.) | |
Projet de loi relatif à la construction, l'installation et l'aménagement de nouveaux tableaux téléphoniques multiples à Paris, à Lille et à Lyon... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (4 avril 1903.) | |
Projet de loi relatif à la surveillance et au contrôle des sociétés d'assurances sur la vie et de toutes les entreprises dans les opérations desquelles intervient la durée de la vie humaine... présenté... par M. Georges Trouillot,... (6 décembre 1902.) | |
Projet de loi relatif à l'établissement de zones franches dans les ports maritimes (renvoyé à la Commission du commerce et de l'industrie) | |
Projet de loi relatif aux sels employés à la pêche à la morue aux iles Féroë, (renvoyé à la commission des crédits), présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Maurice Rouvier,... et par M. Camille Pelletan,... (1er juillet 1902.) | |
Projet de loi sur l'emploi des composés du plomb dans les travaux de la peinture en bâtiment | |
Projet de loi tendant à modifier, en ce qui concerne la colonie de la Réunion, l'article 8, paragraphe 4, du Code civil, présenté... par M. Sarrien,... et par M. Georges Trouillot,... | |
Projet de loi tendant à modifier les conditions dans lesquelles peut être interdite l'exportation des armes et munitions de guerre... présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. le général André,... et par M. Maurice Rouvier,... (20 octobre 1903.) | |
Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations : 1 ° des cisterciens réformés, dits trappistes dont la maison mère est à Cîteaux ; 2 ° des cisterciens de l'Immaculée-Conception de Lérins, île Saint-Honorat, commune de Cannes (Alpes-Maritimes), par M. E. Combes,... par M. Mougeot,... et par M. G. Trouillot,... (2 décembre 1902.) | |
Proposition de loi ayant pour objet la modification de la législation pénale en matière d'avortement présentée par MM. Georges Trouillot, Du Perier de Larsan, Dupuy-Dutemps, Darlan... (17 décembre 1891.) | |
Proposition de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de trois cent mille francs (300 000 fr.), en vue d'accorder une subvention pour achèvement du palais du Travail, place Dupleix, et pour aménagement de locaux destinés aux associations ouvrières, coopératives et syndicales,... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1902.) | |
Proposition de loi relative à la sécularisation des biens actuellement détenus par les congrégations d'hommes non autorisées et la constitution d'une caisse de retraites pour les travailleurs... présentée par MM. Henri Brisson, Fernand Rabier et Georges Trouillot,... | |
Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs des compagnies de chemins de fer... présentée par MM. Georges Trouillot, Félix Faure, Camille Pelletan, Lasserre,... (30 avril 1891.) | |
Proposition de loi sur l'exercice de la médecine | |
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'agriculture un crédit de 3.000.000 de francs pour secourir les populations du département du Jura éprouvées par les derniers orages,... Présentée Par MM. Victor Poupin, Georges Trouillot et J. Bourgeois (Jura),... (6 juillet 1897) | |
Rapport fait, au nom de la 1re sous-commission de l'impôt sur le revenu sur le projet du gouvernement portant établissement d'un impôt général sur le revenu, par M. Georges Trouillot,... | |
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1913, Ministère des Travaux Publics, annexe au procès-verbal de la séance du 29 mars 1913 | |
Rapport... [Projet de loi réglant les conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Georges Trouillot,... [26 novembre 1908.] | |
La Réforme électorale au Sénat | |
Le Simplon et la conférence de Berne | |
Statistiques du commerce des colonies françaises pour l'année 1908 | |
Texte du projet de loi (rectifié) présenté au nom de la Commission relative au droit d'association chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi relatif au contrat d'association ; 2 ° la proposition de loi de M. Cuneo d'Ornano ; 3 ° la proposition de loi de M. Charles-Gras et plusieurs de ses collègues ; 4 ° la proposition de loi de M. Lemire et plusieurs de ses collègues concernant le droit d'association, par M. Georges Trouillot,... (8 juin 1900.) |