Bignon, Jérôme 1949-
Bignon, Jérôme
Jérôme Bignon
VIAF ID: 17300207 ( Personal )
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- 100 0 _ ‡a Jérôme Bignon
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Works
Title | Sources |
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Article 4 de la loi relative à l'é́lection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux partis politiques : rapport | |
Changement climatique | |
Ciel et eau : Christine Jean | |
eau d'en-haut | |
insoutenable application de la loi | |
De la baie de Somme aux Terres Australes Françaises : Carnet de voyage | |
Not. portr. | |
Proposition de loi tendant à l'instauration d'un délai maximum pour le remboursement des frais de campagne | |
Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les problèmes généraux liés à l'application des lois : en application de l'article 145 du Règlement | |
Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, en conclusion des travaux du groupe de travail commun sur la situation des outre-mer confrontés aux dérèglements climatiques | |
Rapport sur le projet de loi (n° 226) portant mise en oeuvre de la directive...concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur et modifiant le code de proriété intellectuelle | |
Rapport sur le projet de loi relatif au respect du corps humain | |
Réforme du régime électoral des sénateurs : rapport, première lecture | |
Renforcer la confiance dans l'économie numérique : rapport | |
Solutions territoriales en outre-mer | |
Statut d'autonomie de la Polynésie française : rapport | |
Territoires ruraux, territoires d'avenir | |
Vote par correspondance électronique des Français établis hors de France pour les élections du CSFE : rapport, première lecture |