Annales du Sénat et de la Chambre des députés |
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[Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures, 4 juillet 1903] rapport |
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Discours |
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Discours prononcé par M. Adolphe Turrel,... sur le traité de commerce avec la Grèce. Séance du 11 décembre 1888 |
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Documents parlementaires |
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Double réponse à MM. de Mun et Paul Deschanel Chambre des députés (séances des 15 et 24 juin 1896) |
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Feuilleton. |
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[Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc.] |
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Projet de loi... portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1907... présenté par M. J. Caillaux,... [30 janvier 1907.] |
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projet de loi sur les assurances sociales |
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Projet de loi tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériculture et à la filature de la soie,... Présenté Par M. Jules Méline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 novembre 1897) |
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Projet de résolution concernant l'application aux mistelles étrangères du tarif général des douanes... par MM. Etienne et Thomson,... (1er mars 1901.) |
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Projet de résolution concernant les scrutins publics... présenté par M. Ferdinand Bougère,... (8 mars 1904.) |
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Proposition de loi ayant pour objet la suppression de la contribution des portes et fenêtres pour les maisons de moins de quatre ouvertures, présentée par MM. Vacher et Martin Nadaud,... (31 janv. 1882) |
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Proposition de loi relative au duel, présentée par M. Lemire,... |
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Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 500000 francs à distribuer au prorata de leurs pertes aux habitants des communes de : Aiglepierre, Marnoz, Saint-Thiebaud, Ivrey, La Chapelle, Salins... Chevreaux (Jura)... présentée par MM. Poupin, Georges Trouillot, Bourgeois,... et Reybert,... (24 juillet 1890.) |
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Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre du commerce, et de l'industrie un crédit de 2000000 de francs en vue d'allouer des secours aux industriels et aux ouvriers des usines victimes d'évènements malheureux... présentée par MM. Odilon Barrot, Astier et Perrin,... (19 novembre 1900.) |
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Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des députés sur les lignes de chemins de fer, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Haussmann, Vilfeu,... (19 juillet 1890.) |
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Question adressée par M. Adolphe Turrel au gouvernement. Séance du 27 février 1890 |
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Rapport... [Autorisation de percevoir les droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour 1907], par M. Cazeneuve,... [13 juillet 1906.] |
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Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (ministère des travaux publics, des postes et des télégraphes ; IIe Section : postes et télégraphes)], par M. Steeg,... [13 juillet 1906.] |
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Rapport... [Chômage et crise du travail rural], par M. Mas,... [14 juin 1906.] |
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Rapport... [Circulation, par la poste, dans le service intérieur, des circulaires électorales, bulletins de vote et cartes électorales], par M. Babaud-Lacroze,... [3 juillet 1906.] |
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Rapport... [Compétence territoriale des notaires en résidence dans les ressorts de justice de paix modifiés par la loi du 12 juillet 1905], par M. Chavoix,... [6 juillet 1906.] |
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Rapport... [Crédit de 20000 francs relatif à l'Exposition internationale de Milan], par M. Massé,... [4 mars 1907.] |
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Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement de deux réseaux de chemins de fer d'intérêt local, à voie normale, dans le département de Seine-et-Oise], par M. Aimond,... [7 mai 1907.] |
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Rapport du 3e bureau demandant l'invalidation. Réponse de M. L. de Kerjegu contre l'invalidation |
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Rapport... [Enregistrement des actes constitutifs de la Banque d'Etat du Maroc], par M. Lucien Hubert,... [28 février 1907.] |
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Rapport... [Etablissement du mode de fixation des droits à percevoir pour la vérification périodique des poids et mesures], par M. Astier,... [18 mars 1907.] |
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'étudier les améliorations à apporter à l'installation de la chambre des députés au palais Bourbon, par M. Clapot,... |
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Garrigat,... (20 décembre 1879.) |
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget sur le budget des dépenses de l'Exercice 1879 (Ministère de l'Instruction pub. Partie relative au Service des Beaux-Arts), par M. Antonin Proust, député (8 nov. 1878) |
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Rapport... [Fixation du taux de la taxe de fabrication sur les alcools d'origine industrielle], par M. Léon Mougeot,... [10 juillet 1906.] |
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Rapport... [Limitation des effets de la saisie-arrêt], par M. Raynaud,... [24 janvier 1907.] |
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Rapport... [Modification de la majorité nécessaire pour l'obtention des circonstances atténuantes], par M. Louis Martin,... [18 février 1907.] |
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Rapport... [Modification de l'article 74 de la loi du 5 avril 1884 relative à l'organisation municipale], par M. Raoul Péret,... [12 novembre 1906.] |
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Rapport... [Modification de l'article premier de la loi du 13 juillet 1905 décidant que, lorsque les fêtes légales tomberont un vendredi, aucun payement ne sera exigé ni aucun protêt ne sera dressé le lendemain de ces fêtes], par M. Louis Puech,... [10 décembre 1906.] |
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Rapport... [Modification des articles 162 et 164 du code civil, en vue de permettre le mariage entre beau-frère et belle-soeur], par M. Maurice Viollette,... [26 mars 1907.] |
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Rapport... [Modification des tarifs et du mode de répartition des pensions dites de demi-solde (inscrits maritimes)], par M. Armez,... [12 juillet 1906.] |
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Rapport... [Ouverture au Ministre des colonies sur l'exercice 1906, d'un crédit extraordinaire de 360000 fr., à titre de subvention au budget local de Mayotte, à l'occasion des cyclones survenus les 14 décembre 1904 et 16 décembre 1905 dans la colonie], par M. A. Gervais,... [11 mars 1907.] |
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Rapport... [Projet de loi relatif au contrat d'assurance], par M. Guillaume Chastenet,... [18 février 1907.] |
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Rapport... [Ratification de la convention internationale de Berne sur le travail de nuit des femmes employées dans l'industrie], par M. Justin Godart,... [15 mars 1907.] |
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Rapport... [Règlement définitif des Comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1905], par M. Guillemet,... [29 novembre 1906.] |
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Rapport... [Règlementation des jeux dans les cercles ou casinos des stations balnéaires, thermales et climatériques], par M. Marcel Régnier,... [7 mars 1907.] |
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Rapport... [Surveillance et contrôle des sociétés de capitalisation], par M. L. Bonnevay,... [7 février 1907.] |
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Rapports de M. Jules Le Cesne,... Marine marchande. Modifications à la loi sur l'hypothèque maritime. Modifications de plusieurs articles du livre II du Code de commerce |
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Recueil des lois délibérées par la Chambre des Députés et promulguées pendant le cours de la... législature |
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Rôle général des pétitions |
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Socialisme et propriété, discours prononcé à la chambre des députés, le 6 novembre 1897, par Gabriel Deville,... |
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Sur la loi électorale du scrutin de liste |
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Table des amendements |
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Tableau des élections générales à la Chambre des députés pendant la quatorzième législature : du 22 avril 1928 au 13 décembre 1931 (date de la dernière convocation de Collège électoral) dressé aux Archives de la Chambre des Députés |
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Transfert de l'Académie et des Facultés de Douai à Lille. Discours prononcé par M. Léon Maurice,... séance du 26 octobre 1888 |
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