Constant, Charles
Constant, Charles-Félix (1846-19..).
Constant, Charles, 1846-
Constant, Charles 1846-19..
Charles Constant avocat et historien français
Constant, Charles-Félix
Constant, Charles de (Charles Félix), 1846-
Constant, Charles F©♭lix, n. 1846
VIAF ID: 172338215 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/172338215
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4xx's: Alternate Name Forms (16)
Works
Title | Sources |
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[1 lettre de Charles Constant à Charles Nuitter, 16 juin 1875] | |
Des aliénés criminels : nécessité d'une législation spéciale | |
Code de la presse commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1881... | |
Code des établissements industriels classés comme dangereux, insalubres ou incommodes | |
Code des théâtres, à l'usage des directeurs, des artistes, des auteurs et des gens du monde... | |
Congrès international de droit commercial d'Anvers (du 27 septembre au 3 octobre 1885). Lettre de change. Droit maritime. Compte rendu par Charles Constant,... | |
Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris, du 4 mai 1896 textes et documents publiés avec quelques observations | |
Discours et plaidoyers de M. Chaix d'Est-Ange,... | |
Discours prononcé par M. Louvet,... le 1er décembre 1787, à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats, dans l'assemblée tenue à leur bibliothèque... sur les causes de la considération accordée par le public à la profession d'avocat. Nouvelle édition avec notes publiée par Ch . Constant et F. Grélot,... | |
Fr. judic. | |
France judiciaire revue bi-mensuelle de législation, de jurisprudence et d'éloquence judiciaire | |
France. Laws, statutes, etc | |
Histoire d'un club jacobin en province pendant la Révolution | |
Législation internationale en matière de droit d'auteur sur les oeuvres artistiques | |
De l'exécution des jugements étrangers dans les divers pays. - | |
Manuel des conseillers généraux et d'arrondissement | |
Manuel pratique de droit commercial, industriel et maritime : contenant sous la forme alphabétique, un résumé complet des documents les plus récents de législation et jurisprudence | |
Manuel pratique des commissaires-priseurs et autres officiers vendeurs de meubles : contenant le texte annoté et les commentaires des lois, décrets, arrêtés, ordonnances : concernant l'exercice de leur profession | |
Mémoires de Nicolas Goulas, gentilhomme ordinaire de la chambre du duc d'Orléans | |
Molière a Fontainebleau (1661-1664) : Simple note historique. Suivi de la biographie du comédien De Brie | |
Propriété littéraire et artistique et les congrès internationaux de 1889. (Signé : Charles Constant.) | |
Protection de la propriété industrielle : texte annoté de la Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome et de Madrid | |
Des qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage. Des formalités relatives à la célébration du mariage. Des oppositions au mariage |