Goupil de Préfeln, Guillaume-François-Charles 1727-1801
Goupil-Préfelne, Guillaume François Charles
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Works
Title | Sources |
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Argentan, 26 nivôse an III... Guill.-Franç.-Ch. Goupil-Préfelne,... à ses concitoyens | |
Avis proposé par M. Goupil de Préfelne, député des communes d'Alençon, sur la question concernant la sanction royale | |
Discours prononcé par G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de l'Orne, en présentant au Conseil l'ouvrage intitulé : "Abrégé de l'histoire de la Grèce, depuis son origine jusqu'à ce jour...". Séance du 23 ventôse an VI | |
Discours prononcé par Goupil-Préfeln, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps en matière civile, destiné à former le titre IV du livre III du Code civil : séance du 23 pluviose an 12 | |
Guillaume-François-Charles Goupil-Préfelne, président du tribunal de district d'Argentan... détenu dans la maison des Magdelonnettes, aux Comités de salut public et de sûreté générale. [6 prairial an II.] | |
Juste étendue du pouvoir du Corps législatif, sur les nominations faites, tant par les assemblées primaires que par les assemblées électorales | |
Opinion de G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de l'Orne, sur la résolution du 11 nivôse an VII relative à la durée des usufruits et rentes viagères appartenant à des émigrés ou à des prêtres déportés. Séance du 16 ventôse an VII | |
Première lettre de monsieur Prefelne conseiller au Conseil supérieur de Rouen à son ami Cromot | |
Rapport fait, au nom de la commission nommée pour examiner la résolution du 12 vendémiaire relative au message du Directoire sur le référé prononcé par le tribunal de cassation dans l'affaire de Charles Louveau, par G.-F.-C. Goupil-Préfelne, député... de l'Orne. Séance du 19 brumaire an V |