Delacroix de Constant, Charles, 1741-1805
Delacroix de Constant, Charles
Delacroix de Constant, Ch 1741-1805
Charles-François Delacroix
Delacroix de Constant, Ch. (Charles), 1741-1805
Delacroix, Charles de Contaut 1741-1805
VIAF ID: 17213422 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/17213422
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Delacroix, Charles de Contaut ‡d 1741-1805
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Works
Title | Sources |
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Apologie de la constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale & acceptée par le Roi | |
Bases constitutionnelles de l'établissement des communes, proposées par Ch. Delacroix... | |
Collection de discours prononcés à la Convention nationale, sur la réunion de la Belgique à la République française | |
Compte rendu par Ch. Delacroix et J.M. Musset, de leur mission dans le département de Seine et Oise | |
Conférence des lois relatives au divorce | |
Convention nationale. Amendement (du 17 floréal an III), et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation et finance réunis, par Ch. Delacroix,... (18 floréal an III.) | |
Discours prononcé le décadi 30 frimaire à Versailles, pour l'inauguration du temple de la Raison, par le citoyen Ch. Delacroix,... | |
Notice des principaux travaux d'utilité et d'embellissement dont Marseille est susceptible ; lue le quinze frimaire an dix, à la séance publique du Lycée, par le citoyen Charles Delacroix, préfet du département des Bouches-du-Rhône | |
Observations sur la pétition du Comité révolutionnaire de la section révolutionnaire, en faveur du citoyen Viard | |
Opinion de Ch. Delacroix, sur les valeurs qu'il convient d'admettre en paiement des biens-fonds des émigrés, et autres biens nationaux | |
Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liége, par Charles Delacroix, représentant du peuple. Imprimée par ordre de la Convention nationale | |
Pièces justificatives | |
Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise | |
[Procès-verbal d'expertise du procédé de fabrication d'acier par cémentation du citoyen Guérin-Sercilly, par Charles Delacroix, préfet des Bouches-du-Rhône]. | |
Projet de loi concernant les meubles et immeubles dépendans de la ci-devant liste civile, présenté, au nom du Comité d'aliénation, par Charles Delacroix,... (10 juin 1793.) | |
Projet de loi sur l'éducation commune | |
Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple, dans les départemens des Ardennes & de la Meuse | |
Rapport et projet de décret, sur la vente en détail des châteaux, parcs, enclos, palais épiscopaux, et autres grandes propriétés nationales, situées dans les campagnes et dans les villes, présentés au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix... | |
Rapport fait au nom des comités des domaines et des finances sur les réclamations faites contre la loi du 10 frimaire concernant les domaines aliénés, par Ch. Delacroix... | |
Réponse au mémoire des sieurs Secrétan et Nicod : pour le procureur sindic et les administrateurs du directoire du district de Nantua, département de l'Ain | |
Versailles, le 22 nivôse, l'an III... Charles Delacroix,... à ses collègues composant le comité de sûreté générale |