Loire-Atlantique, Conseil général
Conseil général de Loire-Atlantique
Loire-Atlantique. Conseil général (19..-2015)
VIAF ID: 169808270 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/169808270
Preferred Forms
- 110 2 0 ‡a Conseil général de Loire-Atlantique
-
- 110 1 _ ‡a Loire-Atlantique ‡b Conseil Général
- 210 | | ‡a Loire-Atlantique ‡b Conseil général
- 110 2 _ ‡a Loire-Atlantique ‡b Conseil général
- 110 2 _ ‡a Loire-Atlantique. ‡b Conseil général (19..-2015)
4xx's: Alternate Name Forms (7)
5xx's: Related Names (3)
- 510 2 _ ‡a Loire-Atlantique. ‡b Conseil départemental
- 510 _ _ ‡5 a ‡a Loire-Atlantique ‡b Conseil départemental
- 510 2 _ ‡a Loire-Atlantique ‡e Ueberordnung
Works
Title | Sources |
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Architecture et jardins : Actes du colloque des 19 et 20 juin 1992 tenus à la Garenne Lemot | |
Évaluation du revenu foncier des propriétés non bâties. Rapport de M. Le Cour | |
Flore, du naturel au composé [exposition, Gétigné], La Garenne Lemot, [30 avril-30 août 1999] | |
Infos décideurs | |
De Italia in hortis | |
Jeux de rôles [exposition, Gétigné], Domaine départemental de la Garenne Lemot, 9 juillet-31 octobre 2010 | |
De l'Anjou au Pays nantais à pied chemins des mariniers de Loire, 31 promenades et randonnées | |
De l'assistance à la solidarisation ... 1994: | |
Liberté ! je crie tes noms" exposition, du 23 novembre 2007 au 29 février 2008, Nantes, Hôtel du Département | |
Loire-Atlantique Plan départemental de l'habitat Diagnostic, orientations, mise en oeuvre 2014-2019 | |
Loire navigable. Concours financier du département. Rapport de M. Jamin,... | |
Marque-page lettre du réseau de la Bibliothèque départementale de prêt | |
Mille neuf cent cinq-deux mille cinq, l'engagement laïque de la République | |
Musée Thomas Dobrée Monnaies nantaises et monnaies d'or catalogue publié à l'occasion des Journées numismatiques, Nantes, 1973 | |
Patrimoine de Loire-Atlantique | |
personnes âgées et des établissements pour les accueillir données chiffrées 1994 | |
Plan de prévention du bruit dans l'environnement pour les routes départementales supportant plus de 6 millions de véhicules par an | |
Plan départemental d'actions en faveur des personnes en situation de handicap, 2009-2014 schéma d'organisation sociale et médico-sociale | |
Plan départemental d'actions en faveur du logement des plus défavorisés Loi "le droit au logement" du 31 mai 1990 | |
Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés | |
Pont de Saint-Nazaire-Saint-Brévin session extraordinaire, 10 avril 1992 | |
Procès-verbaux des séances... rapport du préfet | |
Programme départemental d'insertion 2012-2014 | |
Projet stratégique Loire-Atlantique, 2011-2014 ouverture, équilibre, innovation | |
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable | |
Rapport de M. le directeur du laboratoire de chimie agricole à M. le Préfet. (Signé : A. Bobierre.) | |
Rapport de M. l'inspecteur d'Académie [L.-E. Larocque] sur la situation de l'enseignement primaire dans la Loire-Inférieure. Année 1893 [-1894, 1896-1900] | |
Rapport de M. Lucas-Championnière sur la question des terres vaines et vagues | |
[Rapport présenté au nom de la commission d'enquête par M. le Mis de La Ferronnays et Rapport présenté à M. le préfet par M. H. Pallu.] | |
Rapport sur la pêche fluviale, par M. H. Van Iseghem,... septembre 1888 | |
Rapport sur le chemin de fer d'intérêt local de Saint-Nazaire au Croisic, par M. Janvier de La Motte,... Séance du 25 août 1865 | |
Rapport sur le mouvement maritime et commercial du port de Nantes, par M. J.-C. Renoul | |
Rapport sur le projet de loi sur la composition et les attributions des conseils communaux, cantonaux et départementaux... de Grandville, rapporteur,... | |
Rapport sur le service de la chaire départementale d'agriculture de la Loire-Inférieure pendant l'exercice 1898-1899 (et 1899-1900). (Signé : L. Danguy.) | |
Rapport sur le Service gratuit d'assistance médicale et pharmaceutique. [Signé : G. Cleiftie. Suivi du Rapport de la Commission de vérification sur le fonctionnement du Service d'assistance médicale, en 1894, signé : Dr Plantard ; et du Rapport de M. de La Morandière,... sur le fonctionnement du Service gratuit de l'assistance médicale et pharmaceutique en 1894.] | |
Rapport sur les travaux d'amélioration de la Loire maritime, par M. Ch. Le Cour Grandmaison,... | |
Rapports de M. l'agent-voyer en chef [E. Orieux] | |
Rapports du Président au Conseil général | |
Rapports et délibérations | |
Rapports sur le service des enfants assistés et la protection des enfants du 1er âge de la Loire-Inférieure | |
Réclamations des communes contre leurs contingents. Rapport... | |
Recueil des usages locaux du département de la Loire-Inférieure | |
répartement des contributions directes pour 1891 sur la contribution foncière des propriétés bâties | |
Représentations du Conseil général de Loire-Atlantique au sein de diverses commissions, associations et organismes internes et externes | |
Schéma départemental enfance, jeunesse, familles 2011-2016 | |
Schéma directeur territorial d'aménagement numérique de la Loire-Atlantique rapport de révision Décembre 2014 | |
Services de l'État et organismes de temps de guerre, 1940-1946 | |
Sur le commerce et l'industrie : rapport de M. de La Rochette | |
Tableaux de l'économie | |
vie après soixante ans en Loire-Atlantique | |
Voyage à Naples, au Vésuve et aux îles Éoliennes gouaches d'Adriana Pignatelli Mangoni [exposition], Villa Lemot, 18 avril- 5 octobre 2003, Gétigné-Clisson |