Rose, Théodore-François 1852-1917
Théodore Rose French politician
Théodore Rose député du Pas-de-Calais
VIAF ID: 168079530 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par M. Rose,... séance de la Chambre des Députés du... 13 novembre 1897. Discussion de l'interpellation sur la crise agricole | |
Proposition de loi relative à l'avancement dans la Légion d'honneur en faveur des anciens militaires qui ont dû quitter l'armée à la suite de blessures graves reçues sur le champ de la taille, Présentée Par M.M. Rose et Lechevallier,... (12 novembre 1895) | |
Proposition de loi relative à l'établissement d'un droit de douane de 20 francs par 100 kilos à l'entrée des suifs et matières grasses concrètes venant de l'étranger... présentée par MM. Rose, Taillandier, Lechevallier, Debussy,... | |
Proposition de loi relative aux attributions des commissaires-priseurs et des courtiers inscrits, en matière de marchandises et effets mobiliers vendus judiciairement aux enchères publiques,... Présentée Par MM. Martinon et Rose,... (25 février 1898). Nota. - Cette proposition de loi n'a pas été distribuée | |
Proposition de loi tendant à augmenter les droits de douane sur l'acide stéarique et la bougie stéarique... par MM. Fleury-Ravarin, Rose et François,... (2 juillet 1901.) | |
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 28 mars 1885 et l'article 419 du Code pénal en ce qui concerne les marchés à livrer sur les denrées et produits agricoles, Présentée Par M. Rose,... (16 juin 1896) | |
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Boudenoot, Georges Lebret et Th. Rose ayant pour objet de modifier le N ° 136 bis du Tarif général des Douanes (fibres, pailles ou laines de bois), Par M. Rose,... (5 mars 1898) | |
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, relative à la réglementation du travail des mécaniciens, chauffeurs et agents des trains et aux conditions de retraite du personnel des chemins de fer français, par M. Rose,... (14 novembre 1901) |