Université de Lille. Faculté de droit.
Université de Lille. Faculté de droit et des sciences économiques
faculté de droit de Lille
Université Lille Faculté de Droit
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- 110 2 _ ‡a Université de Lille ‡b Faculté de Droit
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- 110 2 _ ‡a Université de Lille. ‡b Faculté de droit et des sciences économiques
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- 151 _ _ ‡a faculté de droit de Lille
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- 510 2 _ ‡a Académie de Lille ‡d (1889-1896). ‡b Faculté de droit.
- 510 _ _ ‡5 a ‡a Faculté de droit ‡c Douai, Nord
- 510 2 _ ‡a Faculté de droit
- 551 _ _ ‡a Lille
- 510 2 _ ‡a Université de Lille ‡e Ueberordnung
- 510 2 _ ‡a Université Lille
Works
Title | Sources |
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Les actes soumis a la transcription en vertu de la loi du 23 mars 1855, modifiée par le décret du 30 octobre 1935 | |
Assurance sociale sur la vie... | |
Balance journal des étudiants de la Faculté de droit de l'Université de Lille | |
La bourse de commerce de Lille et ses marchés réglementés | |
La commercialisation de l'exploitation des mines | |
La compétence liée | |
La condition des représentants, voyageurs et placiers du commerce et d'industrie : la loi du 18 juillet 1937, préparation, disposition, application | |
Le Conseil d'État en face des nouveaux impots sur le revenu | |
constitutions de Constantin et le droit privé au début du IVe siècle | |
Contribution volontaire à travers l'histoire. Thèse pour le doctorat en droit (sciences politiques et économiques)... par André Ritter... | |
La dissolution des sociétés pour justes motifs : étude de l'article 1871 du Code civil | |
Droit romain : des Exceptions opposables au créancier par le fidéjusseur. Droit français : la Question des deux Chambres : Thèse pour le doctorat,... | |
Du Rôle politique du pouvoir judiciaire dans la constitution des États-Unis. Thèse pour le doctorat... par E. Hedde,... | |
Faculté de droit de Lille. Des Titres attribués aux fondateurs dans les sociétés anonymes. Des Actions d'apport, des parts de fondateur. Thèse pour le doctorat, par Francis Godin,... | |
Faculté de droit de Lille. Étude sur la loi du 25 mars 1896 relative aux droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère. Thèse pour le doctorat... par Maxime Ducrocq,... | |
Immigration polonaise en France, thèse... par Jean Rozwadowski... | |
Industrie cotonnière anglaise (1913-1923). Thèse pour le doctorat... par Malcolm William Murray,... | |
Justice criminelle du magistrat de Boulogne-sur-mer de 1670 à 1790. Thèse pour le doctorat... (sciences juridiques)... par Gaston Libersat... | |
De la cession délégation ou subrogation de loyers a échoir / par R. Rollero. - Lille, 1895. | |
De la compétence et de la procédure civiles des tribunaux de paix du Maroc | |
L'activité syndicale au niveau de l'entreprise : journées d'études en l'honneur du 10e anniversaire du Centre départemental d'éducation ouvrière du Nord, 1er et 2 juin 1964 | |
L'administration des contributions directes devant la réforme fiscale | |
L'artisan devant l'impôt | |
Législation française sur les coalitions ouvrières, son évolution au XIXe siècle. Thèse pour le doctorat, par Victor Jourdain... | |
Mandat entre époux et la loi du 22 septembre 1942... | |
Oeuvre économique d'Arnold Toynbee | |
Organisation municipale à Béthune sous l'Ancien Régime | |
Pouvoir propre de la femme sur les biens communs et l'équilibre du régime de communauté... | |
Des Pouvoirs des assemblées générales d'actionnaires dans les sociétés anonymes relativement aux modifications du pacte social. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 21 janvier 1897... par C. Clément,... | |
Le problème des coobligés en etat de faillite | |
Le procédé du stoppage à la source en droit fiscal français : son utilisation pour la perception de l'impôt sur les traitements et salaires | |
Les Rapports entre assureurs et assurés, selon les polices concernant le risque automobile : thèse pour le doctorat... présentée... | |
Les réformes de 1938 en matière de partages d'ascendants | |
Les relations économiques franco-polonaises | |
La société anonyme à participation ouvrière | |
La théorie générale des récompenses et son application aux libéralités faites par les époux communs en biens | |
La travail industriel des femmes mariées | |
Université de Lille. Faculté de droit. Comment le droit peut-il protéger l'oeuvre scientifique ? Le droit d'auteur scientifique. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par François Poignon... | |
Université de Lille Faculté de droit. Le Paiement du prix dans les ventes d'immeubles, pratique et responsabilité notariale, thèse pour le doctorat... par Bernard Boca,... | |
Université de Lille. Faculté de droit. Les Obstacles fiscaux à la nationalisation des entreprises. Thèse pour le doctorat en droit... par Alcide Chevallier | |
Université de Lille. Faculté de droit. L'Inamovibilité de la magistrature. Thèse pour le doctorat soutenue le 21 mars 1899... par Eugène Basquin,... | |
Le vagabondage des mineurs et le décret-loi du 30 octobre 1935 relatif à la protection de l'enfance | |
Vente et louage de chose. Contribution à l'étude des distinctions des contrats réglementés |