Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1969)
Faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier
Université de Montpellier I. Faculté de droit et des sciences économiques
Faculté de droit et science politique de Montpellier
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Works
Title | Sources |
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Analyse de l'evolution du credit agricole au Bresil | |
Aspekte des Wettbewerbsrechts in Deutschland und in Frankreich | |
Le certificat de propriété | |
La clause "payable en or" et ses dérivés devant la doctrine et la jurisprudence actuelles | |
La colonie industrielle et agricole d'Aniane | |
La commission des finances de la Chambre des députés | |
La conciliation et l'arbitrage en matière de grèves | |
Considérations sur le régime municipal de Clermont en Lodévois aux XIIIe et XIVe siècles | |
La Constitution de la République socialiste fédérative des Soviets de Russie | |
Le Consulat Nimois, histoire de son organisation : Thèse pour le doctorat... | |
Les déplacements du pôle monétaire et ses conséquences économiques de 1914 à 1923 | |
Le divorce en droit musulman | |
Le droit de l'aménagemnet du territoire au Québec | |
Le droit public français dans la première période de la guerre (31 juillet 1914-12 janvier 1915) | |
Les droits des auditeurs de radiophonie vis-à-vis des perturbateurs | |
Les droits d'usage sur la forêt d'Aubrac et les biens communaux de Prades d'Aubrac. | |
Economie méridionale. | |
Essai critique des impôts directs serbes | |
Essai sur la théorie de l'imprévision | |
Essai sur le pétrole | |
Les établissements des Espagnols dans les Pyrénées méditerranéennes aux VIIIe et IXe siècles | |
Etude critique d'une nouvelle ressource locale ; Le fonds commun dans le budget communal | |
La fonction consultative de la Cour permanente de justice internationale | |
Les Grands établissements financiers et le trésor public de 1919 à 1941 | |
The Judicial and quasi-judicial means of consumer protection : symposium, Montpellier, France, December 10, 11, 12, 1975. | |
La justice civile dans le district de Montpellier en 1790-1791 | |
Le khédivat d'Égypte, étude de droit politique : Thèse pour le doctorat (èssciences politiques et économiques) | |
De la Composition en nature des lots dans le partage d'ascendant : Thèse soutenue... pour le doctorat en droit | |
De la légitimation par "lettres royaux" : étude d'ancien droit français | |
De la masse des créanciers dans la faillite et la liquidation judiciaire | |
De la reconnaissance juridique du devoir d'assistance | |
L'administration des biens communaux en France | |
L'assistance aux enfants. Lois des 24 et 28 juin 1904. | |
L'autorité de la chose jugée au criminel sur le civil et la notion de faute : étude de jurisprudence | |
L'effort de l'industrie française pendant la guerre | |
L'evolution constitutionnelle de la Pologne depuis 1919 | |
De l'expropriation militaire dans la métropole | |
La Liberté individuelle et la liberté de la presse en temps de guerre | |
De l'intervention de l'Etat dans les assurances | |
La loi du 8 avril 1898 | |
Des Lois et impôts somptuaires | |
L'Ouvrière devant les lois du travail et de la prévoyance sociale : Thèse pour le doctorat par E. Auzéby | |
Le marche du sucre au Bresil | |
Monnaie et économie nationale en Tchécoslovaquie : (1918-1928) | |
Monts de piété et oeuvres de prêt gratuit | |
Un nouveau régime monétaire, le "Gold exchange standard" | |
Nouvelles techniques de concentration. | |
La nullité des contrats lésionnaires | |
Origine, évolution et organisation de l'Union postale universelle | |
Les paraphernaux et la responsabilité du mari | |
La Pension alimentaire de la femme séparée de corps ou divorcée et les subrogations à l'hypothèque légale | |
La police rurale : essai de réorganisation | |
Le port de Celte. Son rôle économique. Son avenir. | |
Problèmes fiscaux que soulève la propriété foncière non bâtie | |
La procédure du divorce d'après la loi française : (Etude critique) | |
La production et l'échange au point de vue énergétique : essai sur l'économie énergétique | |
Des promesses de vente, en droit civil et en droit fiscal | |
A propos de la pétition d'hérédité : essai sur quelques difficultés actuelles | |
La protection de la personnalité de l'écrivain et de l'artiste | |
Protection légale de l'enfance malheureuse | |
La question de Haute-Silésie | |
Recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit. | |
Le Referendum sur les traités internationaux en Suisse | |
La réforme judiciaire | |
Regeln über den Vertragsschluss im französischen und deutschen Recht : Bericht über das fünfzehnte Gemeinsame Seminar der Juristischen Fakultäten von Montpellier und Heidelberg, 15.-28. Mai 1983 = Les règles de la formation du contrat en droit franc̦ais et allemand : rapport du quinzième seminaire commun des Facultés de droit de Montpellier et de Heidelberg, 15-28 mai 1983 | |
Le régime successoral français. (Tarifs, évaluation, calculs des droits). | |
Les régions économiques | |
Le Relèvement des tarifs des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général. | |
La Rente viagère, quelques-unes de ses applications modernes : Thèse de doctorat ès-sciences juridiques par E. Alinat,... | |
Les reprises, mobilières de la femme sous les régimes de communauté conventionnelle et la loi du 29 avril 1924 | |
La Responsabilité civile des avocats : Etude de droit positif français actuel. | |
La responsabilité civile des notaires en matière de sûretés réelles | |
La Responsabilité du fait des choses dans son application aux immeubles | |
Le rôle et la responsabilité des conservateurs des hypothèques | |
La russie et le Saint-Siège au XIXe siècle jusqu'au Concordat de 1847 | |
La situation internationale du Canal de Suez | |
Travaux de la ... | |
La Tutelle maternelle, étude historique des droits de la mère survivante sur la personne et les biens de ses enfants mineurs : Thèse pour le doctorat | |
Université de Montpellier. Faculté de droit. De l'hypothèque établie sur une hypothèque, étude sur le sous-ordre et la subrogation à l'hypothèque, thèse / par A. Surbézy. | |
Université de Montpellier. Faculté de droit. La Promesse de contrat dans le droit du patrimoine : thèse présentée... par Pierre Sabatier pour obtenir le grade de docteur en droit... | |
Vagabondage et mendicité, législation actuelle et projets de réforme : Thèse pour le doctorat ès sciences juridiques | |
Versements des assurés obligatoires et remises de gestion aux caisses primaires de répartition | |
Le vote du budget en France et en Angleterre | |
Wertpapierrecht, 1978: |