Faculté de droit Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône
Faculté de droit d'Aix-en-Provence
Université (Paryż ; 1806-1896). Faculté de droit (Aix-en-Provence).
VIAF ID: 152507986 ( Corporate )
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Preferred Forms
- 210 | | ‡a Faculté de droit ‡c Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône
- 110 2 _ ‡a Faculté de droit d'Aix-en-Provence
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- 110 2 _ ‡a Faculté de droit d'Aix-en-Provence
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4xx's: Alternate Name Forms (5)
5xx's: Related Names (7)
- 510 0 2 ‡5 a ‡a Faculté de droit d'Aix
- 510 2 _ ‡a Faculté de droit d'Aix
- 510 0 2 ‡5 b ‡a Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence
- 510 2 _ ‡a Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence
- 510 2 _ ‡a Faculté de droit d'Aix
- 510 2 _ ‡a Faculté de droit et des sciences économiques d'Aix-en-Provence
- 510 _ _ ‡5 b ‡a Université d' Aix-Marseille ‡b Faculté de droit et des sciences économiques
Works
Title | Sources |
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Ann. Fac. droit Aix | |
Annales de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence. | |
Droit romain : des Fidéicommis universels. - Droit français : des Substitutions thèse pour le doctorat... | |
Droit romain : Du Prêt à la grosse aventure. Droit français : Des Cas de nullité dans les assurances maritimes thèse | |
Du droit de visite spécialement en cas de guerre thèse pour le doctorat... | |
Du Gage commercial, en droit français | |
Du préliminaire de conciliation, procédure civile | |
Du principe de la transmission des dettes héréditaires en droit français | |
Du retrait conventionnel | |
Du Sénatus-consulte velléien, en droit romain | |
Du sort des actes faits par un propriétaire dont le titre est résoluble, en droit français | |
Essai sur le régime des biens du domaine public maritime thèse pour le doctorat | |
Étude sur les "Recuperatores". De la Solution juridique des conflits internationaux | |
[De evictionibus et duplae stipulatione, jus romanum | |
fondation perpétuelle dans l'antiquité Orient, Grèce, Rome thèse pour le doctorat | |
Histoire du droit : du Franc-aleu | |
Hypothèque maritime (loi du 10 juillet 1885) en droit français | |
[De in jus vocando, jus romanum | |
Des jugements avant-dire-droit et définitifs, procédure civile | |
Jus romanum : De condictione indebiti" ; "Code Napoléon : Des conditions essentielles pour la validité des conventions" ; "Code pénal : De la complicité" ; "Droit commercial : Du prêt à la grosse" ; "Droit administratif : De la séparation des pouvoirs administratif et ecclésiastique" thèse pour la licence | |
Jus romanum : Familiae erciscundae". - Droit civil : De la succession anomale... - Procédure civile : De la Prise à partie... - Droit commercial : De la Vente aux enchères publiques. - Droit administratif : Caractères du domaine public thèse pour la licence... | |
De la célébration et de la preuve du mariage, code Napoléon | |
De la condition de la dot mobilière sous le régime dotal thèse pour le doctorat... | |
De la constitution de dot sous le régime dotal, de sa nature et de ses effets quant à l'inaliénabilité et à l'imprescriptibilité des biens dotaux, en droit français | |
De la garantie contre l'éviction en matière de vente droit romain | |
De la juridiction temporelle des papes d'Avignon en matière pénale | |
De la liberté individuelle dans l'Antiquité et de quelques restrictions a ce principe en droit privé romain | |
De la loi Aquilia et plus spécialement du délit d'abordage. De l'Abordage, en droit moderne thèse... | |
De la mort civile dans les principaux états du droit | |
De la Quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français | |
De l'organisation du travail : collèges d'artisans, corporations, syndicats professionnels thèse pour le doctorat... | |
luxe privé et ses fonctions thèse... | |
Des modes de preuve de la filiation naturelle, en droit civil | |
Des obligations naturelles en droit romain et en droit français | |
Des partages faits par père, mère... entre leurs descendants..., code Napoléon | |
Des personnes qui peuvent exercer l'action civile née d'une infraction punissable... droit pénal | |
Des présomptions légales, droit civil | |
Rapport présenté... par M. Moreau,... au nom de la Commission chargée de donner son avis sur le projet d'organisation de la licence en droit | |
Réalisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne thèse pour le doctorat | |
[De ritu nuptiarum, jus romanum | |
Thèse pour la licence. Mr Suche (Etienne) de Grasse (Var) soutiendra l'acte public général... | |
[De vulgari et pupillari substitutione, droit romain |