France, Commission de colonisation de l'Algérie
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Works
Title | Sources |
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rapport fait à la première sous-commission par M. Macarel, le 27 février 1843. Constitution et état de la propriété dans l'Algérie à l'époque de la conquête par les Français | |
Rapport fait au nom de la seconde sous-commission, par M. Gustave de Beaumont, le 20 juin 1842. Organisation civile, administrative, municipale et judiciaire | |
Rapport fait au nom de la troisième sous-commission, par M. Lingay... Sécurité, salubrité, desséchements, villages et enceinte | |
Régime commercial, impôts directs ou indirects, organisation des services financiers rapport fait, au nom de la quatrième sous-commission |