Affaire du comice agricole d'Épinal. Mémoire pour M. Grandjean contre MM. Maud'heux fils, Thuriot, Lahache et André Clément... |
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Almanach de la Cour d'appel des départemens de la Meurthe, des Vosges et des tribunaux de son ressort |
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Almanach de la Cour impériale de Nancy |
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Audience solennelle d'installation de Monsieur le Premier Président Jean-Claude Girousse du 8 février 1990... |
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Audiences solennelles des 5 janvier 1987, 4 janvier 1988, 3 janvier 1989 Cour d'appel de Nancy |
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Conclusions motivées pour la commune de Hadigny-les-Verrières, appelante ; contre la dame Adam, veuve Gérardin, propriétaire à Hadigny, intimée |
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Conclusions motivées pour les Consorts Christophe, intimés contre les Consorts Bailly, appelants Audience du 10 juillet 1880 |
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Conclusions motivées pour MM. Congar et Cie, banquiers à Sedan, appelants, contre M. Nanquette, entrepreneur à Sedan, intimé |
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Conclusions motivées pour Pierre-Auguste Didierjean,... contre Félix Cadoré... |
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Conclusions pour M. Champigneulle, fabriquant de vitraux peints à Salvanges, demandeur, contre : 1° M. Goret, entrepreneur de charpentes demeurant à Bar-le-Duc, défendeur. 2° M. Démoget, architecte à Angers, également défendeur Audience du 21 décembre 1881 |
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Cour d'appel de Nancy. 1re chambre civile. Audience du jeudi 2 juillet 1874. Conclusions pour le sieur Jean Baptiste Nicolas, dit Bugnet, propriétaire à Liverdun... contre le sieur François Hanny, propriétaire à Liverdun... |
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Cour souveraine de Lorraine sous Stanislas : M. d'Aristay de Châteaufort, discours prononcé par M. Jules Poulet,... |
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Discours prononcé par M. C. A. Alexandre, premier avocat général |
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Discours prononcé par M. Émile Chatillon,... De l'Origine des épreuves judiciaires, des épreuves judiciaires, des gages de bataille |
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Étude historique et juridique sur l'ancien comté de Dabo, ses usages forestiers, et les décrets de cantonnement des 12 avril 1854 et 19 mai 1857 Cour impériale de Nancy, audience solennelle de rentrée, du 3 novembre 1858 |
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Heures de l'Hôtel de Beauvau-Craon audience solennelle du 3 janvier 1986 |
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Installation de M. le Procureur général Jean Reygrobellet |
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Installation d'une seconde chambre civile |
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Jeanne d'Arc, légende et histoire |
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Jurisprudence des cours royales de Metz et de Nancy. 2e partie. Arrêts de la Cour royale de Nancy (Reproduction numérique) |
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De la condition sociale, civile et juridique des sourds-muets |
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Petit bulletin de la Cour |
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procès de sorcellerie et la suggestion hypnotique discours prononcé... [à l'] audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1885 [de la ] Cour d'appel de Nancy |
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Rapport fait à la Cour royale de Nancy... sur le projet de loi concernant l'organisation judiciaire et la compétence des tribunaux |
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Recueil analytique et alphabétique des décisions rendues par cette cour, depuis le 1er janvier 1830 jusqu'au 1er janvier 1846... |
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Recueil des arrêts rendus par la Cour royale de Nancy , sur les questions de droit civil, criminel et commercial ; publié par MM. Chatillon et Laurent, avocats près ladite cour |
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Recueil périodique de jurisprudence de la Cour d'appel de Dijon... |
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