Autain, François, 1935-2019
François Autain homme politique français
François Autain personnalité politique française
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Works
Title | Sources |
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Les autoroutes de l'information et la mise en place d'une industrie globale de l'information aux Etats-Unis | |
grippe A (H1N1)v | |
Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements (envoyée à la commission des finances, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement) | |
Proposition de loi visant à garantir le respect de la lai͏̈cité au sein de l'école publique et de la fonction publique | |
Rapport de la commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le gouvernement de la grippe A (H1N1)v, créée sur la demande du groupe Communiste, républicain et citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, dont la Conférence des présidents a pris acte le 10 février 2010, en vertu de l'article 6 bis, alinéa 3, du Règlement du sénat | |
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 13 au 18 spetembre 1999 par une délégation chargée d'étudier l'organisation des systèmes des soins et l'évolution des dépenses de santé en Espagne | |
Rapport d'information sur Mediator, évaluation et contrôle des médicaments | |
réforme du système du médicament, enfin |