France. Convention nationale. Comité de la guerre
France. Convention nationale. Comité de la guerre (1792-1794)
France Comité de la guerre
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Works
Title | Sources |
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Code pénal militaire pour les armées de la République, en temps de guerre | |
Essai d'un projet de retraites pour les défenseurs de la patrie | |
Instructions sur l'usage des moulins b̀ras: | |
Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention (1789-an IV) | |
Plan de la régénération et de l'organisation de la marine militaire de la République présenté le 15 messidor de l'an 3e | |
Rapport et projet de décret, sur les citoyens Harville et Bouchet, généraux de division ; Barneville, commissaire des guerres, en état d'accusation ; Mont-Choisy, colonel ; Foissac, adjudant-général ; Osselin, commissaire des guerres ; et Quivy, employé dans les vivres, en état d'arrestation ; au sujet de l'évacuation de Namur | |
Rapport et projet de loi, sur le mode de paiement des troupes de la République, à compter du premier avril jusqu'au 31 décembre 1791 | |
Rapport et projets de décrets sur la solde des compagnies détachées de vétérans nationaux, de l'artillerie à cheval, du génie, des mineurs, des commandans amovibles, adjudans et secrétaires, & autres employés au service des places ; présentés a la Convention nationale, au nom des comités de Salut public et de la Guerre, par Cochon, membre du comité de la Guerre. Imprimés par ordre de la Convention nationale. | |
Rapport fait au nom des comités de la Guerre, des Finances & de surveillance, des Subsistances, habillemens & charrois militaires, sur les abus de l'administration actuelle de l'habillement & équipement militaires, & la nécessité d'une nouvelle organisation , par P. C. Fr. Dupont, député des Hautes-Pyrénées. Imprimé par ordre de la Convention nationale. |