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Bigot de Préameneu, Félix-Julien-Jean, 1747-1825 Sudoc [ABES], France National Library of France

Bigot de Préameneu, Félix Julien Jean 1747-1825 comte ISNI-test

Bigot de Préameneu, Felix-Julien 1747-1825 German National Library

Bigot de Préameneu, Félix Julien Jean, comte, 1747-1825 Library of Congress/NACO

Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu Wikipedia (en)-test

VIAF ID: 14902929 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/14902929

ISNI-test: 0000  0000  8094  217X 

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  1. Institut royal de France. Académie française. Funérailles de M. Lacretelle aîné / [Discours du Cte F.-J.-J. Bigot de Préameneu], 1824 ‎(2) Sudoc [ABES], France National Library of France
  2. Exposition des motifs du projet de loi, titre II livre II du Code civil, sur les contrats ou les obligations conventionnelles en général / présenté par... Bigot-Préameneu, 1803 ‎(2) Sudoc [ABES], France National Library of France
  3. Corps législatif. Exposé des motifs des Livres III et IV de la première partie du projet du Code de procédure civile, présentés au Corps législatif, par M. Bigot-Préameneu,... Séance du 7 avril 1806 ‎(1) National Library of France
  4. Corps législatif. Discours prononcé par Bigot-Préameneu, orateur du gouvernement, à l'ouverture de la session du Corps législatif. Séance du 2 ventôse an XII ‎(1) National Library of France
  5. Statuts, décrets impériaux, relatifs à l'établissement des titres héréditaires ; arrêtés et avis du conseil du sceau des titres ; Depuis le 1er Mars 1808. Recueil destiné uniquement à l'usage des membres de ce conseil. Premier Recueil ‎(1) National Library of France
  6. S. Exc. le ministre des cultes (Bigot de Préameneu) vient d'adresser à MM. les membres du chapitre métropolitain de Paris les deux lettres suivantes. (14-19 juin 1808.) ‎(1) National Library of France
  7. Rapport fait au Conseil général de la Société royale pour l'amélioration des prisons ‎(1) National Library of France
  8. Projets de décrets présentés au nom des Comités des douze, de législation et de surveillance réunis, par M. Bigot, le 15 mai 1792... (pour le recensement des Français non domiciliés à Paris et des étrangers de passage à Paris.) ‎(1) National Library of France
  9. Projet de code de procédure civile, précédé de l'exposé des motifs présentés au Corps législatif par M. Treilhard (et M. Bigot-Préameneu)... (4 et 7 avril 1806.) ‎(1) National Library of France
  10. Projet de Code de procédure civile, précédé de l'exposé des motifs présentés au Corps législatif par M. Bigot-Préameneu,... Livres III et IV ‎(1) National Library of France

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