Bigot de Préameneu, Félix-Julien-Jean, 1747-1825
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Félix Julien Jean Bigot de Préameneu l'un des quatre juristes auteurs du Code civil français
Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu
Bigot de Préameneu, Felix-Julien 1747-1825
Bigot de Préameneu, Félix Julien Jean, comte, 1747-1825
VIAF ID: 14902929 (Personal)
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ISNI: 0000 0000 8094 217X
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Works
| Title | Sources |
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| Consultation pour le neveu naturel et les enfants naturels de René-Ange-Augustin de Maupeou, défendeurs et intimés ; contre M. de Boniface et M. Louis-René-Victor de Maupeou, mineur, tous deux demandeurs et appelans |
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| Consultation sur la question de savoir si le mineur Laroche, se disant fils naturel de Charles-René-Victor de Maupeou, décédé au mois de novembre 1789, peut réclamer en cette qualité la succession collatérale de René-Ange de Maupeou, dont il se prétend le neveu et l'unique héritier |
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| Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, sur l'interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI |
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| Discours prononcé par Bigot-Préameneu, orateur du gouvernement, à l'ouverture de la session du Corps législatif séance du 2 ventôse an 11. |
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| Exposé de la situation de l'Empire français, extrait des registres de la secrétairerie d'Etat (5 mars 1806). |
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| Exposition des motifs du projet de loi, titre II livre II du Code civil, sur les contrats ou les obligations conventionnelles en général / présenté par... Bigot-Préameneu, 1803 |
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| Funérailles de M. l'abbé Sicard le 11 mai 1822 |
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| Institut royal de France. Académie française. Funérailles de M. Lacretelle aîné / [Discours du Cte F.-J.-J. Bigot de Préameneu], 1824 |
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| M. Lamentin, ou La manie de se plaindre, comédie en un acte et en vers, Par H. Dorvo. Représentée pour la première fois, à Paris, sur le Théâtre de Sa Majesté l'Impératrice et Reine, le 12 janvier 1808. Prix, 1 fr.. |
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| Mémoire pour Louis-René-Edouard de Rohan ... accusé, 1786: |
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| Motifs du projet de loi portant attribution au Tribunal criminel du département de la Seine de la connaissance des crimes de faux relatifs au timbre national et aux billets de la Banque de France, présenté par... Bigot-Préameneu |
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| Opinions des économistes Adam Smith, Garnier et Sismondi et des ju sconsultes Bigot-Préameneu, Chabot, Jaubert, Siméon et Toullier, sur le droit d'aînesse et les substitutions. Deuxième livraison de la 'Bibliothèque économique' |
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| Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou, en réponse au rapport fait par le représentant Favart, au nom d'une commission spéciale dans la séance du 4 brumaire an 6 - 25 octobre 1797 sur l'article 4 de la Loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels |
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| Proclamation des commissaires civils envoyés par le roi dans le département du Gard et autres départements voisins. (Signé : Robin, Mulot, Bigot, commissaires civils, Robin jeune, Durouzeau, secrétaires. Nîmes, le 16 mars 1791.) |
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| Projet de code de procédure civile, précédé de l'exposé des motifs présentés au Corps législatif par M. Treilhard (et M. Bigot-Préameneu)... (4 et 7 avril 1806.) |
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| Projets de décrets présentés au nom des Comités des douze, de législation et de surveillance réunis, par M. Bigot, le 15 mai 1792... (pour le recensement des Français non domiciliés à Paris et des étrangers de passage à Paris.) |
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| Rapport fait au Conseil général de la Société royale pour l'amélioration des prisons |
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| Réception de M. l'évêque d'Hermopolis discours prononcés dans la séance publique tenue le 28 novembre 1822 |
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| Réglement pour le service de santé des hospices [signé Bigot de Preameneu]. |
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| S. Exc. le ministre des cultes (Bigot de Préameneu) vient d'adresser à MM. les membres du chapitre métropolitain de Paris les deux lettres suivantes. (14-19 juin 1808.) |
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| Statuts, décrets impériaux, relatifs à l'établissement des titres héréditaires ; arrêtés et avis du conseil du sceau des titres ; Depuis le 1er Mars 1808. Recueil destiné uniquement à l'usage des membres de ce conseil. Premier Recueil |
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| Supplément au code administratif des hôpitaux civils, hospices et secours à domicile de la ville de Paris. Années 1822, 1823, 1824. |
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