Bigot de Préameneu, Félix-Julien-Jean, 1747-1825
Bigot de Préameneu, Félix-Julien-Jean
Félix-Julien-Jean Bigot de Préameneu
Bigot de Préameneu, Félix Julien Jean, comte, 1747-1825
Bigot de Préameneu, Félix, 1747-1825
VIAF ID: 14902929 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/14902929
Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Code civil des Français (première édition de 1804) | |
Consultation pour le neveu naturel et les enfants naturels de René-Ange-Augustin de Maupeou, défendeurs et intimés ; contre M. de Boniface et M. Louis-René-Victor de Maupeou, mineur, tous deux demandeurs et appelans | |
Consultation sur la question de savoir si le mineur Laroche, se disant fils naturel de Charles-René-Victor de Maupeou, décédé au mois de novembre 1789, peut réclamer en cette qualité la succession collatérale de René-Ange de Maupeou, dont il se prétend le neveu et l'unique héritier | |
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, sur l'interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI | |
Discours prononcé par Bigot-Préameneu, orateur du gouvernement, à l'ouverture de la session du Corps législatif : séance du 2 ventôse an 11. | |
Exposé de la situation de l'Empire français, extrait des registres de la secrétairerie d'Etat (5 mars 1806). | |
Exposé des motifs des Livres III et IV de la première partie du projet du Code de procédure civile, présentés au Corps législatif, par M. Bigot-Préameneu,... Séance du 7 avril 1806 | |
Exposition des motifs du projet de loi, titre II livre II du Code civil, sur les contrats ou les obligations conventionnelles en général | |
Funérailles de M. l'abbé Sicard, le 11 mai 1822... (Discours prononcé par le Cte F.-J.-J. Bigot de Préameneu.) | |
Institut royal de France. Académie française. Funérailles de M. Lacretelle aîné | |
M. Lamentin, ou La manie de se plaindre, comédie en un acte et en vers, Par H. Dorvo. Représentée pour la première fois, à Paris, sur le Théâtre de Sa Majesté l'Impératrice et Reine, le 12 janvier 1808. Prix, 1 fr.. | |
Mémoire à consulter et consultation, pour les citoyens Tourton, Ravel et Compagnie, créanciers Dollfus ; contre les citoyens Féline et Bouscaren. | |
Mémoire pour les porteurs-unis des lettres de change acceptées par les sieurs Tourton et Ravel, et Gallet de Santerre. Contre les sieurs Tourton et Ravel, et le sieur Galet de Santerre, banquiers à Paris. | |
Mémoire pour Louis-René-Edouard de Rohan, cardinal de la Sainte Eglise Romaine, évêque... de Strasbourg,... contre M. le procureur général, en présence de la dame de la Motte, du sieur de Villette, de la demoiselle d'Oliva et du sieur comte de Cagliostro... (Affaire du Collier | |
Motifs du Décret Impérial du 9 Vendemiaire an 13 sur les rentes foncières | |
Motifs du projet de loi portant attribution au tribunal criminel du département de la Seine de la connoissance des crimes de faux relatifs au timbre national et aux billets de la banque de France | |
Opinions des économistes Adam Smith, Garnier et Sismondi et des ju sconsultes Bigot-Préameneu, Chabot, Jaubert, Siméon et Toullier, sur le droit d'aînesse et les substitutions. Deuxième livraison de la 'Bibliothèque économique' | |
Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou, en réponse au rapport fait par le représentant Favart, au nom d'une commission spéciale dans la séance du 4 brumaire an 6 - 25 octobre 1797 sur l'article 4 de la Loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels | |
Proclamation des commissaires civils, envoyés par le roi dans le département du Gard, et autres départemens voisins | |
Projet de Code civil, présenté par la Commission nommée par le gouvernement le 24 thermidor an 8 | |
Projets de décrets présentés au nom des comités des douze, de législation et de surveillance, réunis, par M. Bigot, le 15 mai 1792 au soir, ajournés à jeudi matin, 17 mai | |
Rapport fait au Conseil général de la Société royale pour l'amélioration des prisons | |
Réception de M. l'évêque d'Hermopolis : discours prononcés dans la séance publique tenue le 28 novembre 1822 | |
Réglement pour le service de santé des hospices [signé Bigot de Preameneu]. | |
Son Excellence le ministre des Cultes, vient d'adresser à MM. les membres du chapitre métropolitain de Paris, les deux lettres suivantes. | |
Statuts, décrets impériaux, relatifs à l'établissement des titres héréditaires ; arrêtés et avis du conseil du sceau des titres ; Depuis le 1er Mars 1808. Recueil destiné uniquement à l'usage des membres de ce conseil. Premier Recueil | |
Supplément au code administratif des hôpitaux civils, hospices et secours à domicile de la ville de Paris. Années 1822, 1823, 1824. | |
Westerse papieren, schrijf- en drukpapier, watermerkpapier, wapenschild, bloemen (Coat of arms, Flowers) |