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France. Chambre des députés (1814-1848) German National Library Sudoc [ABES], France National Library of France RERO - Library Network of Western Switzerland

Francja. Chambre des députés (1814-1848). NUKAT Center of Warsaw University Library

France Chambre des Députés ISNI

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Title Sources
Aux Électeurs National Library of France
Chambre des députés. Amendements proposés sur la loi des recettes pour l'année 1820... Sudoc [ABES], France National Library of France
[Chambre des Députés.]. Discours de M. Casimir Périer,... en développement de sa proposition sur l'amortissement, prononcé dans la séance du 12 mai 1826 National Library of France
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, sur la révocation du décret de l'Assemblée constituante, du 14 février 1791, sur l'aliénation de la baronie de Fénestranges. Imprimé par ordre de la chambre. Séance du 20 avril 1816 National Library of France
[Chambre des Députés.]. Opinion de M. Royer-Collard,... sur l'emprunt de cent millions. Séance du... 24 février 1823 National Library of France
Chambre des députés.... [Projet de loi modifiant certains articles du Code de commerce. Signé : Vaublanc, 12 avril 1816.] National Library of France
Discours National Library of France
Discours de M. Hennequin,... dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône... Séance du 18 janvier 1839 National Library of France
Discours du roi prononcé le 28 janvier 1823, à l'ouverture de la session des Chambres National Library of France
Discours prononcé le 3 juillet 1820 par M. le général Tarayre, député de la Charente-Inférieure, sur le budget des voies et moyens National Library of France
Élections National Library of France
Liste de MM. les membres de la Chambre des députés composant les neuf bureaux... National Library of France
Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... National Library of France
M. Odilon Barrot à ses coélecteurs de Chauny National Library of France
A MM. les électeurs du 6e arrondissement de Paris. (Signé : H. Carnot. [10 août 1844.]) National Library of France
A MM. les électeurs du 7e collége de la Sarthe. (Signé : Hortensius de Saint-Albin.) National Library of France
A MM. les électeurs du collége de Beauvais ("intra muros"). (Signé : Donatien Marquis. [10 novembre 1845.]) National Library of France
Observations de M. le Mis de Saint-Géry,... sur les articles 18, 19, 30 et 31 du projet de loi amendé par la Commission du budget National Library of France
Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la loi des élections et l'organisation des collèges électoraux, prononcée dans la séance du 28 décembre 1816 National Library of France
Opinion de M. Émeric-David,... sur le projet de loi concernant l'impôt sur les boissons... Séance du 5 novembre 1814 National Library of France
Opinion de M. Poyferré de Cère,... sur le projet de loi relatif à la franchise du port de Marseille National Library of France
Opinion de M. Royer-Collard,... sur la proposition d'articles additionnels au règlement. Séance du 12 avril 1821 National Library of France
Opinion de M. Sédillez relative aux attributions de la cour de cassation. Séance du 19 septembre 1814 National Library of France
Opinion d'un député du département des Ardennes [le Bon de Salis] sur l'affectation de tous les bois de l'État à la caisse d'amortissement. [Séance du 3 mai 1817.] National Library of France
Opinion sur la liberté de la presse... National Library of France
Procès-verbal des séances de la Chambre des députés des départements National Library of France
Projet de résolution proposé en comité secret par M. Faget de Baure National Library of France
Proposition d'une loi d'amnistie, faite par M. le comte de La Bourdonnaye,... dans la séance du samedi 11 novembre 1815, et prise en considération le même jour National Library of France
Qui nommerons-nous député ? (Signé : Un Électeur de l'arrondissement de Melun. [21 mars 1828.]) National Library of France
Rapport de la commission des pétitions, relatif aux ventes des biens des émigrés, par M. Boirot,... Séance du 27 juillet 1814 National Library of France
rapport fait au nom de la commission des octrois et de la comptabilité des communes, par M. Souque,... Séance en comité secret du 20 octobre 1814 National Library of France
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Martignac,... sur les titres d'éligibilité de M. Benjamin-Constant.. RERO - Library Network of Western Switzerland
Rapport sur les boissons, fait par M. le chevalier Ollivier... Séance du 22 octobre 1814 National Library of France
Réponse de M. Dupont, vice-président National Library of France
Résolution de la Chambre National Library of France
Session de 1819, ou recueil des discussions législatives aux deux Chambres pendant cette session, orné du plan de chaque chambre. NUKAT Center of Warsaw University Library

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