Boulay-Paty, Pierre-Sébastien, 1763-1830
Boulay-Paty, Pierre Sebastien
Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830
Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien)
Pierre-Sébastien Boulay-Paty
VIAF ID: 14882132 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/14882132
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Boulay-Paty, Pierre-Sébastien, ‡d 1763-1830
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- 100 0 _ ‡a Pierre-Sébastien Boulay-Paty
4xx's: Alternate Name Forms (64)
Works
Title | Sources |
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Corso di diritto commerciale marittimo : giusta i principj e secondo l'ordine del codice di commercio | |
Cours de droit commercial maritime. | |
Discours prononcé par Letourneux sur l'invasion de la commune de Nantes par les brigands royaux : séance du 4 brumaire an VIII | |
Des failites et banqueroutes / P. S. Boulay-Paty. - Paris, 1828. | |
Hommage fait par Boulay-Paty [de la Loire-Inférieure], d'une machine à filer le chanvre & le lin, inventée par le citoyen Demaurey, artiste mécanicien de la sociéte d'émulation de Rouen, & domicilié à Incaville : séance du 22 nivôse an 7 | |
Observations faites par Boulay-Paty,... sur la marine auxiliaire, séance du 7 vendémiaire an 8 | |
Opinion de Boulay-Paty, de la Loire-Inférieure, sur le projet de résolution tendant à assujettir les neutres, ou se prétendant tels, à fournir caution avant l'exécution des jugemens définitifs par eux obtenus, dans le cas où les armateurs en course se seroient pourvus en cassation, ou seroient encore dans le délai utile pour se pouvoir : séance du 3 prairial an 6 | |
Opinion de Boulay-Paty,... sur les fêtes décadaires . Séance du 1er thermidor an VI | |
Projet d'organisation de tribunaux de commerce de terre et de mer, adressé au Gouvernement le 15 fructidor de l'an 12 | |
Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-Inférieure , au nom de la Commission de marine, chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau le "Quatorze juillet" séance du 4 messidor an 6 | |
Traité des assurances et des contrats a la grosse d'émérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence : suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire. | |
Traité des faillites et banqueroutes suivi de quelques observations sur la déconfiture |