France. Assemblée des notables (1787 : Versailles)
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- 515 _ _ ‡5 g ‡a France ‡x Politique et gouvernement ‡z 1774-1792
Works
Title | Sources |
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Collection de mémoires... | |
Délibération du bureau de Monsieur, du 5 mai 1787 | |
Discours de M. le marquis de Lafayette, prononcé au bureau des notables présidé par monseigneur le comte d'Artois, le 24 avril 1787 | |
Discours prononcés à l'assemblée de notables. Du vendredi 25 mai 1787 | |
Lettre du roi à chaque bureau des notables. Du 14 mai 1787 | |
Liste des notables composant l'assemblée, partagée en sept bureaux, avec leurs demeures à Versailles | |
Liste des principaux personnages qui doivent composer l'assemblée des notables du royaume, convoquée par ordre du roi, le lundi 29 janvier 1787 | |
Mémoire sur la suppression du droit de subvention par doublement, de celui de jauge et courtage, et de plusieurs autres droits d'aides, qui se perçoivent à la circulation | |
Mémoire sur les forêts domaniales | |
Mémoire sur les modifications nécessaires dans la jouissance des privilèges qui sont accordés à quelques provinces, relativement à l'impôt sur le tabac | |
Mémoire sur les remboursements à époques fixes | |
Noms et demeures de MM. les députés du clergé, de la noblesse et du tiers état composant l'assemblée du département de Senlis, divisés par arrondissement | |
Notabelnversammlung von 1787 | |
Observations présentées au roi par les bureaux de l'assemblée des notables, sur les Mémoires remis à l'assemblée ouverte par le roi, à Versailles, le 23 février 1787 | |
Organisation des Assemblées des notables de 1787 et de 1788 | |
Précis du dernier arrêté du bureau de M. le Prince de Conti. Du 19 mai 1787 | |
Procès-verbal de l'assemblée de notables, tenue à Versailles, en l'année M.DCCLXXXVII | |
Septième Bureau. Du lundi 7 mai 1787 |