France. Maréchaussée
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Preferred Forms
- 210 | | ‡a France ‡b Maréchaussée
- 110 2 _ ‡a France ‡b Maréchaussée
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Maréchaussée
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- 110 1 0 ‡a France. ‡b Maréchaussée
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- 510 2 _ ‡a France. ‡b Armée ‡x Histoire
- 510 2 _ ‡a France. ‡b Gendarmerie nationale
- 510 _ _ ‡5 z ‡a France ‡b Gendarmerie nationale
- 510 2 _ ‡a France ‡b Gendarmerie nationale
Works
Title | Sources |
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Arrêt donné par M. le connétable de France aux manants et habitants de la ville de Bordeaux | |
Jugement des maréchaux qui condamne André Bechereau, boulanger de Saint-Amand, en 30 livres d'aumône, pour rébellion par lui faite à justice | |
Jugement des maréchaux qui déclare nulles des procédures faites avec le ministère d'un particulier sans caractère se disant greffier commis, déclare nulle la nomination faite de sa personne par le greffier titulaire sans pouvoir pour ce, et enjoint aux greffiers de maréchaussée d'exercer en personne leurs offices | |
Maréchaussée, c1994: | |
Maréchaussées. Mémoire instructif pour les commis de M. Séraphin de Bonnel chargé de l'exécution de la déclaration du 4 novembre 1698, par arrêt du conseil du 25 novembre au dit an | |
Ordonnance de MM. les maréchaux au sujet des informations ordonnées par le tribunal, en interprétation du réglement du 30 mars 1730 | |
Ordonnance de MM. les maréchaux de France. (qui ordonne la suppression d'un mémoire par le Vte de Chapt.) | |
Ordonnance des connétable et maréchaux de France qui annulle une prétendue ordonnance du Sr Langlois, chanoine de Crépy, se disant chancelier et garde-des-Sceaux du Jeu de l'arc ; et fait défenses de s'associer en forme de compagnie de chevaliers de l'arc, sans permission du roi | |
Ordonnance des maréchaux à l'occasion des actions des sergents royaux et d'armes, archers-huissiers-gardes en la connétablie et maréchaussée de France, et des Archers-huissiers-gardes ès prévôtés générales des monnaies et maréchaussées de France, concernant leurs charges, services et fonctions | |
Ordonnance des maréchaux de France en faveur des chevaliers de l'Ordre de Malte et milice de Saint-Michel, contre les usurpateurs de la qualité de chevalier | |
Ordonnance des maréchaux de France portant injonction à tous prévôts, exempts et archers de monter incessamment à cheval, tant de nuit que de jour, pour tenir les chemins libres et empêcher les vols qui se commettent tant au-dedans qu'au dehors de Paris, pour la liberté du public | |
Ordonnance des maréchaux en faveur des munitionnaires, pourvoyeurs d'armée, marchands, ouvriers, artisans et autres fournissant les armées, officiers et troupes, et les maréchaussées dans tout le royaume | |
Ordonnance des maréchaux et conétables de France pour la justice militaire, maréchaussée et juridiction du siège de la conétablie de France, à la table de marbre du palais | |
(Ordonnance des maréchaux pour agréer la nomination du sr Boylesve, avocat, comme représentant des intérêts du corps de la maréchaussée auprès des conseils du roi.) | |
(Ordonnance des maréchaux qui condamne à la prison les Srs de Deoilléençon, Dufresnoy, chavannes et Savignac, officiers au régiment de Bourbon-cavalerie, pour les propos violents et outrages par eux répandus contre le Sr de Saveuze, lieutenant-colonel audit régiment.) | |
(Ordonnance des maréchaux touchant la nomination du Sr Négrier comme vice-bailli de Caen et lieutenant de robe-courte du prévôt général de Normandie.) | |
Ordonnance du roy, pour le licenciement du régiment de dragons de Septimanie . Du 20 janvier 1749 | |
Ordonnances des maréchaux extraites du livre intitulé Le "Livre jaune", petit folio premier, étant en la chambre de monsieur le procureur du roi, au Châtelet de Paris. (1608-1651) | |
Ordre et réglement (des chaux) que doivent tenir et garder les soldats et gens de guerre à pied | |
De par le Roi et Nosseigneurs les connétables et maréchaux de France. Jugement qui condamne Sanguinet l'aîné, Sanguinet cadet et, Tonnedon cadet... au carcan au bannissement pour 5 ans... Jean Poeymiron dit Tardan... au blâme et en 3 liv. d'amende, pour rébellion à la maréchaussée... | |
De par le Roi... Jugement (du lieutenant général de la maréchaussée de France à Paris) qui condamne Claude de Roi, huissier-garde du point d'honneur à la résidence du bailliage de Saint-Pourçain, en Auvergne en dix livres d'amende pour avoir négligé de se trouver le 21 juin 1766, au mandement du procureur fiscal du dit bailliage, pour l'exécution d'un arrêt du parlement... | |
Règlement (arrêté par les prévôts des maréchaussées générales, provinciales et particulières, vicebaillis, vice-sénéchaux et lieutenants criminels de robe courte) pour les officiers des maréchaussées de France | |
Reglement (de la maréchaussée) pour la gendarmerie et chevaux-légers | |
Réglement de messieurs les maréchaux de France, au sujet des billets d'honneur faits par des gentilshommes ou officiers, à des marchands ou particuliers, & des gentils-hommes en officiers qui prétent leur nom à des marchands en particuliers . Du 20 février 1748 | |
Réglement de MM. les maréchaux de France touchant les réparations des offenses entre les gentilshommes, pour l'exécution de l'Edit contre les duels | |
Règlement de nosseigneurs les maréchaux de France pour la présentation et communication des requêtes, et signification des ordonnances | |
Règlement des maréchaussées sur la police et discipline de la compagnie de la connétablie | |
Règlement des villes frontières de France et païs conquis, qui sont fermées de murailles et ponts-levis, sur les difficultez qui ont esté jugées par les marechaux de France [sic] et gouverneurs des frontières au païs d'Artois... | |
Sentence de la connétablie concernant l'habillement et le droit de nomination des exempts, brigadiers, sous-brigadiers, archers et trompettes ; la retenue sur les gages et appointements pour achats de chevaux, habillement, armement et équipages, et la remise qui doit en être faite à ceux qui succèdent à des officiers ou archers cassés ou décédés | |
Sentence de la connétablie qui condamne André Troclet, cavalier de la brigade de maréchaussée résidente à Philippeville, à être pendu pour homicide par lui commis en la personne du nommé Ladde, soldat au régiment de Bourbonnais, de la conduite duquel il était chargé | |
Sentence de la connétablie qui condamne le nommé Jollivet d'être appliqué au carcan ; ce fait, ensemble le nommé Gautron, contumace, banni, pour rébellion par eux faite contre la maréchaussée de Berry, à la résidence de Chateau-Neuf sur Cher | |
Sentence de la connétablie qui défend au Sr du Plantadis, lieutenant particulier du siège ducal de Ventadour à Ussel, de se servir, à l'égard des officiers et archers de la maréchaussée, du terme de "Mandons", comme aussi de celui d'"Enjoignons", sauf à lui de mettre celui de "Requérons" | |
Sentence de la connétablie qui fait défenses à tous huissiers et sergents de faire des significations et sommations aux procureurs de maréchaussées en leur domicile, dans les affaires dans lesquelles ils agiront comme partie publique, mais seulement au greffe des maréchaussées et en parlant au greffier | |
Sentence de la connétablie qui fait défenses à tous juges ordinaires et subalternes de se servir des termes d'"enjoignons" et "mandons", lorsqu'il s' agit de prêter main-forte pour l'exécution de leurs sentences, mais seulement de celui de "reguérons" | |
Sentence de Messeigneurs de la Table de marbre, confirmative de celle de la prévôté de Chenevierre, qui néanmoins modère l'amende à 10 livres et... condamne Leduc en 3 liv. d'amende... pour le port d'armes | |
Sentence du Lieutenant général de la connestablie et mareschaussée de France contre le prevost de l'Isle de France, pour la résignation des places d'archers avec l'arrest portant confirmation de ladite sentence | |
Sentence rendue en la connétablie de France qui maintient le prévôt général de Provence au droit de multer d'amende et de prison tant d'exempt que les archers de sa compagnie |