France. Parlement de Bordeaux
France. Parlement (Bordeaux)
France. Parlement de Bordeaux (1462-1789)
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Works
Title | Sources |
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Appel comme d'abus de l'ordonnance de l'évêque de Tulle, prononcée contre les frères mineurs Récolets de son diocèse | |
Arrest de la cour de Parlement de Bourdeaux, portant que le libelle diffamatoire intitulé "le Curé Bourdelois", sera bruslé par la main du bourreau . Avec un avertissement au lecteur | |
Arrest de... parlement qui ordonne que le Sr Nau, prêtre, maître de pension au fauxbourg S. Seurin-lès-Bordeaux, remettra à M. le procureur général un exemplaire du livre d'Horace Turselin. Fait défenses par provision tant audit Sr Nau qu'à tous autres chargés d'instruire... les enfans dans la latinité de faire lire... ni traduire le susdit-livre... | |
Arrest... du parlement... qui homologue le traité passé le 18 septembre 1762 par les différens corps de la ville d'Agen, et de l'avis de M. l'évêque, avec les religieux dominicains, pour le remplacement. du collège de cette ville ci-devant tenu par les ci-devant soi-disans Jésuites | |
Arrest mémorable... pour la punition du crime de lèze Majesté commis en la personne d'un magistrat chef de province | |
[Arrêt sur l'édit de mai 1594, concernant la soumission de Périgord.] | |
Arrêtés et remontrances du parlement de Bordeaux au roi, sur ce qui a suivi la réclamation de cette compagnie contre les lettres patentes accordées en 1752, au bureau des finances. (21 juillet 1756.) | |
Arrêts de parlement | |
Au Roi | |
Consultation d'un avocat du Parlement de Bordeaux, au sujet de la Dénonciation de l'instruction de M. le cardinal de Bissy : dans laquelle on discute les differens partis qu'il pourroit prendre pour en arrester les suites, et on examine si son Eminence a un juste sujet de s'en plaindre. | |
Un curé bordelais; receuil de mazarinades publiées sur Louis Bonnet, curé de Sainte-Eulalie de Bordeaux | |
D.N. Boerii Decisiones Burdegalenses, summa diligentia et eruditione collectae, et explicatae : una cum eiusdem Boerii Consiliis, Tractatibus de statu et vita heremitarum, de seditiosis, de custodia clavium portarum civitatis, et additionibus in tractatum Joan. Montani de authoritate magni consilii | |
Decisiones aureae | |
Décisions sommaires du Palais | |
Discours prononcé au parlement de Bourdeaux sur la présentation des lettres de la lieutenance de Guyenne octroyée par le roi à M. le Marechal de S.-Luc... | |
Édit du Roi, portant augmentation de deux sols pour livre en sus des droits ; établissement, suppression et modération de différents droits. Donné à Versailles au mois d'août 1781. Enregistré [au Parlement de Guyenne] en conséquence de l'arrêt du 29 septembre 1781. | |
Extraict des registres de Parlement. Sur ce qui a esté remonstré à la Cour par Dussaut, pour le procureur general du Roy, que jaçoit que par l'Edict de creation des substituds du substitud dudidit procureur general aux seneschaussee & sieges presidiaux... | |
Extrait des registres du parlement de Bordeaux, du 8 août 1787 | |
France. Parlement (Bordeaux). Anciens et nouveaux reglemens de la Cour du parlement de Guienne, concernant l'instruction pour l'exercice de la justice, 1743: | |
La jurisprudence du Parlement de Bordeaux, avec un recueil de questions importantes, agitées en cette cour | |
Lettre du parlement au roi, en forme de remontrances, au sujet des mandements de MM. les évêques d'Agen et de Limoges (touchant la bulle "Unigenitus") | |
Lettre du Parlement de Bordeaux écrite à M. le Duc d'Orléans, avec la lettre circulaire envoyée à tous les Parlements de France (27 novembre 1651) | |
Mémoire sur la libération de l'État et le soulagement des peuples, présenté par le parlement séant à Bordeaux, en conséquence de la déclaration du Roi du mois de novembre 1763, & de l'article V. des lettres-patentes du 12 juillet 1764. | |
Nicolai Boerii... Decisiones supremi senatus Burdegalensis, in quibus diversi casus tam canonici, quam civiles, feudales & criminales, caeteraeque materiae, mirifice discussi atque decisi tractantur... Nunc primum sublatis mendis innumeris, inde collatis omnium priorum editionum exemplaribus... | |
Plaidoyer et arrest de la cour de Parlement de Bourdeaus en l'audiance de la grand Chambre, Les Lundy & Mardy 4 & 5 Juillet 1616. En la Cause d'entre Maistre Elie de Saintangel Advocat en ladicte Cour demandeur en excès, & autrement en Requeste, d'une part : Et Maistre Jean Cameron Ministre de la Religion pretendue reformée, Jean Thibaut Referendaire en la Chancellerie, Daniel Manial Advocat en ladicte Cour, & Bataillier Bourgeois & Marchant de Bourdeaus, accusés & defendeurs | |
Prima[-secunda] pars aurearum decisionum D. Nicolai Boerii in sacro Burdegalensium Senatu ..., 1544: | |
Procès-verbal de la séance de M. le comte de Noailles, duc de Mouchy, au Parlement de Bordeaux, accompagné de M. de Fourqueux, Conseiller d'Etat . Du jeudi deuxième mars mars mil sept cent soixante-quinze. | |
Procez verbal fait par Messieurs le Musnier et Bitault : conseillers dv roy en sa covr de Parlement, commissaires deputez par icelle vers sa Majesté & a reyne regente, pour la pacification de la paix de Bordeaux & prouince de Guyenne ; & pour l'execution de l'arrest du cinquiesme septembre mil six cens cinquante. | |
Seconde Lettre de la cour de parlement de Bordeaux écrite au parlement de Paris sur le sujet des mouvements de la Guyenne et violences du sieur duc d'Epernon | |
Table du pois du pain, qui se vend & debite ordinairement en la ville et cité de Bourdeaus : selon la valeur du blé, à mesure qu'il croist ou diminuë, suiuant l'ancienne table inferée dans les statuts de ladite ville, à compter du prix d'vn escu jusques à six escus | |
Très-humbles et très-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Bordeaux, à Libourne |