France. Commission centrale des marchés
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- 510 2 _ ‡a France ‡b Ministère de l'Economie
- 510 2 _ ‡a France ‡b Ministère de l'Economie et des Finances
Works
Title | Sources |
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C.C.A.G.-P.I. | |
Cahier des clauses comptables applicables à la détermination des coûts de revient des prestations des sociétés aéronautiques et spatiales | |
Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique Décret n° 92-1186 du 30 octobre 1992 | |
Commission centrale des marchés. | |
Entretien et exploitation des bâtiments publics : guide pratique | |
Guide à l'intention des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre | |
Guide du fournisseur de l'État, 1963. | |
Instruction du 29 décembre 1972 modifiée pour l'application du code des marchés publics livre I et II, annexes | |
Marchés de fournitures courantes et de services, Cahier des clauses administratives générales | |
Marchés des organismes de sécurité sociale arrêté du 9 mai 1995 | |
Marchés publics. Bulletin d'information publié par la Direction générale des prix et des enquêtes économiques bulletin d'information | |
Marchés publics de travaux | |
Matériels de télécommunications et les matériels électroniques. | |
Mise en concurrence dans le cadre de la Communauté économique européenne | |
nouvelles donnes de la commande publique simplification et transparence Paris, le 14 janvier 1993 | |
opérations courantes traitées par marchés séparés | |
P.M.E. et les commandes publiques | |
Prestations intellectuelles | |
projet pour de meilleurs systèmes d'information. Eurométhode | |
Recensement des marchés et commandes des entreprises publiques et sociétés d'économie mixte : instruction et nomenclature 1973. | |
Recommandations pour les économies de chauffage dans les bâtiments publics existants | |
Recueil des documents-types du dossier de consultation des entreprises | |
Recueil des formulaires relatifs à la préparation, la passation et l'exécution des marchés des collectivités locales et de leurs établissements publics et notices d'emploi | |
Règlement par lettre de change-relevé | |
systèmes ouverts guide de l'achat public | |
Textes relatifs aux prix | |
Le travail avec écran : ergonomie en bureautique : guide à l'usage des acheteurs publics et privés et de leurs fournisseurs | |
Travaux et fournitures |