France. Cour d'appel (Metz)
VIAF ID: 141316618 ( Corporate )
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Works
Title | Sources |
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Conclusions motivées pour Jules-Joseph Du Guet,... appelant,... contre François-Louis-Adolphe Du Guet,... et consorts, intimés | |
Conclusions motivées pour la commune de Villers-Semeuse, représentée par M. Ricault, son maire, appelante... Intimé... contre Armand Collinet-Brochard | |
Conclusions motivées pour Mlle Marie-Anne Grosjean,... appelante,... contre Michel Daune,... et Henriette Neveux, son épouse, de lui assistée et autorisée,... intimés | |
Cour Impériale de Metz. Audience du 8 Février 1870. Conclusions motivées pour 1 °Joséphine Théodore Thierry... 2 ° Marie-Louise Thierry... contre 1 ° Marie-Adelaïde Lecuyé. 2 ° Emile Lecuyé... | |
Discours prononcé [à l'] audience de rentrée du 3 novembre 1871 | |
Discours prononcé par M. C. Godelle,... Étude historique sur le droit de remontrances des Parlements | |
Discours prononcé par M. d'Hannoncelles,... Du Principe d'autorité | |
Discours prononcé par M. Jules Thilloy,... Les institutions judiciaires de la Lorraine allemande avant 1789 | |
Discours prononcé par M. L. Leclerc,... La Vieillesse du magistrat | |
Discours prononcé par M. le Bon de Gérando,... Le chancelier Bacon | |
Discours prononcé par M. Salmon,... et allocution de M. Woirhaye,... | |
Jurisprudence de la Cour impériale de Metz | |
Note pour Mme veuve Parisot et M. Parisot contre M. Mellez | |
Origines du droit français... | |
Recueil des arrêts de la Cour royale de Metz | |
Réquisitoire prononcé a la Cour royale de Metz, le 8 janvier 1830, par monsieur Pinaud, procureur-général |