France. Conseil des anciens
France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens
France. Conseil des Anciens (1795-1799)
France. Corps législatif . Conseil des Anciens
VIAF ID: 140999469 ( Corporate )
Permalink: http://viaf.org/viaf/140999469
Preferred Forms
- 110 2 _ ‡a France ‡b Conseil des Anciens
- 210 | | ‡a France ‡b Conseil des Anciens
- 110 1 _ ‡a France ‡b Conseil des Anciens ‡g 1795-1799
- 110 2 _ ‡a France. Corps législatif . Conseil des Anciens
- 110 2 _ ‡a France. ‡b Conseil des Anciens (1795-1799)
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- 110 1 _ ‡a France. ‡b Corps législatif (1795-1814). ‡b Conseil des anciens
4xx's: Alternate Name Forms (14)
5xx's: Related Names (6)
- 510 1 _ ‡a France. ‡b Sénat (1800-1814)
- 510 _ _ ‡5 g ‡a France ‡b Corps législatif ‡c 1795-1799
- 510 2 _ ‡a France ‡b Corps législatif
- 510 _ _ ‡5 b ‡a France ‡b Sénat ‡c 1800-1814
- 510 2 _ ‡a France ‡b Sénat
- 510 2 _ ‡a France ‡e Ueberordnung
Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des anciens | |
Discours de Gorneau par suite de son rapport sur les prises maritimes. Séance du 11 ventôse an VII | |
Discours de Rossée sur la résolution du 6 prairial relative à la défaite des Anglais à Ostende séance du 7 prairial an 6 | |
Discours prononcé par G. F. Dentzel, sur la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire sur les marchandises anglaises séance du 18 pluviôse | |
Discours prononcé par Moreau (de l'Yonne), sur la mort du général Joubert séance du 11 fructidor an 7 | |
Motion d'ordre faite par Soubdès (du Gers), relativement à la discussion sur l'organisation judiciaire séance du 18 ventose, an 7 | |
Opinion de du Pont (de Nemours), sur les postes. | |
Opinion de Guizol (d'Indre-et-Loire) sur l'emprunt de cent millions. Séance du 11 thermidor an VII | |
Opinion de Jousselin sur la résolution du 24 germinal an 7, contenant organisation du notariat. Séance du 13 prairial an 7 | |
Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 28 floréal an VI relative à l'organisation judiciaire civile. Séance du 21 pluviôse an VII | |
Opinion de Porcher, sur le vagabondage séance du 11 vendémiaire an 8 | |
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés séance du 9 fructidor an 4 | |
Opinion de Regnier sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents relative au mariage des mineurs. Séance du 1er jour complémentaire | |
Rapport fait par A.-F. Peré (des Hautes-Pyrénées) sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartiennent aux hospices civils de la commune d'Amiens. Séance du 17 nivôse an VI | |
Rapport fait par Harmand (de la Meuse), au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 floréal an V relative aux locataires de maison qui ont payé d'avance une portion de loyer. Séance du 3 prairial an V | |
Rapport fait par Hubar sur la résolution du 3 nivôse relative à la nomination d'un troisième juge de paix en la commune de Tournay, département de Jemmapes, faite par l'assemblée primaire en l'an V. Séance du 24 nivôse an VII | |
Rapport fait par Laussat sur la résolution du 22 messidor qui met des fonds à la disposition du ministre de la marine. Séance du 24 messidor an V | |
Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), au nom d'une commission composée des représentants Lacombe-Saint-Michel, Lebrun, Lecouteulx, Poisson, Marbot, sur le milliard destiné comme récompense nationale aux défenseurs de la patrie. Séance du [ ] pluviôse an VI | |
Rapport fait par Piette,... sur la résolution du 14 floréal, qui autorise la commune d'Issoudun à acquérir l'enclos des ci-devant Cordeliers, pour y faire un cimetière. Séance du 28 floréal an VI | |
Rapport fait par Porcher, sur la résolution qui proroge pendant l'an 8 la perception de la taxe sur les spectacles et les fêtes séance du 13 fructidor an 7 | |
Rapport fait par Regnier, au nom de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 14 vendémiaire dernier qui fixe le mode de remboursement des obligations contractées pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 2 frimaire an VI | |
Rapport fait par Roger Ducos, au nom de la Commission des inspecteurs du Conseil des Anciens... sur le tirage au sort, prescrit par la loi du 20 nivôse an V, entre les représentants du peuple qui, ayant été membres de la Convention nationale, se trouvent être encore membres du Conseil des Anciens. Séance du 14 ventôse an V | |
Rapport fait par Sedillez, sur une résolution qui confirme un bail à rente de bâtiments et terrains dépendants de l'hospice civil de Pontoise. Séance du 9 brumaire an VIII | |
Réponse | |
Thomas Paine au Conseil des Anciens. Séance du 8 floréal, an 4 | |
Tolozé. Projet de retirer les assignats de la circulation, 1795?: | |
Translation du corps législatif dans la commune de St. Cloud |