Provence, États
France. États provinciaux de Provence (....-1789)
États de Provence
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Works
Title | Sources |
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Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés... de Provence, tenue à Ollioules le mois de janvier 1645... | |
Autre délibération de l'Assemblée de Messieurs les Procureurs dudit Pays pour l'emprunt du second million. Du 3 février 1721 | |
Commissaires nommés pour examiner les affaires proposées dans l'assemblée de nosseigneurs les Etats ouverts à Montpellier le 30 novembre 1769 | |
Convention d'entre la Provence et M. Pierre Maurel, Sr de Pontevez et de Voulonne, pour l'exercice de la charge de trésorier des Etats de ce pays, pour six années, commençant au 1er janvier 1663 | |
Dans l'assemblée de MM. les procureurs du pays, nés et joints de ce pays de Provence, tenue en la ville d'Aix ez mois de décembre 1636 et janvier 1637 | |
Instruction concernant ce qui doit être observé dans la levée des deux Vingtièmes, et deux sols pour livre du dixième pour l'année 1764, sur les différentes natures des biens et revenus sujets auxdites impositions, autres toutefois que les fonds de terre roturiers, dont le contingent, sur le prix de l'abonnement fait par la province, se trouve compris et confondu avec la taille, suivant la délibération des états du 3 Mars 1764. Du 31 Mars 1764 | |
Lettre de la noblesse de Provence au Roi . Du trente-un janvier 1789. | |
À Monseigneur le marquis de Vitry, premier maréchal de France, lieutenant général en Brie, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en Provence. Et à Monsieur de Beauvau évêque de Nantes, conseiller du Roy en ses conseils, envoyé par Sa Majesté en ladite province | |
À Monseigneur le premier président et intendant. Supplient humblement les sieurs procureurs des gens des trois états de cette province... | |
Nouveau reglement du pays de Provence, sur les chemins et ponts ; transactions passées entre Mrs. les trésoriers généraux de France & Mrs. les procureurs du pays, & autres titres à ce sujet. | |
Procès-verbal de l'assemblée générale des gens du tiers-état du pays et comté de Provence, convoquée, par autorité et permission de Sa Majesté, en la ville de Lambesc, au quatrième mai 1788 | |
des procureurs du Païs de Provence qui donne pouvoir au Sieur de Beaumont sindic et député à Paris, d'emprunter un second million... | |
Réglement des États, pour l'administration des travaux publics. | |
Règlement général fait au sujet de la remise, audition, et cloture des comptes des Estapes de la Province [par les évêques de Lavaur et de Saint-Pons, les barons de Castries et de Lanta et autres députés de l'Assemblée des Etats de Provence] |