France. Cour d'appel (Nîmes)
VIAF ID: 138350367 ( Corporate )
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Works
Title | Sources |
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Annales judiciaires de la Cour de Nîmes recueil périodique contenant la plupart des arrêts rendus par la Cour... | |
Assassinat du maréchal Brune | |
Condition légale de la femme au commencement et à la fin du XIXe siècle, discours prononcé par M. Jean Marquet,... | |
Cour d'appel de Nîmes. Audience solennelle du 16 octobre 1893. Discours prononcé par M. Jean Marquet,... La Charte des libertés et coutumes d'Aigues-Mortes | |
Cour impériale de Nîmes. Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1863. Installation de M. Goirand de Labaume, premier président, de MM. Teissonnière, président de chambre, et Escalier de Ladevèze, conseiller | |
Discours | |
Discours de rentrée prononcé par M. Blanchard,... précédé de l'allocution de M. le procureur-général, à l'audience solennelle du 4 novembre 1861. Étude sur le présidial de Nîmes | |
Discours prononcé par M. Pradet-Balade,... L'Organisation des juridictions de droit commun chez les Francs | |
Discours prononcé par M. Roussellier,... De l'indépendance du pouvoir judiciaire, et de son rôle dans une société démocratique | |
Installation de M. Gouazé, procureur général, et de M. Fayet, conseiller | |
justice et les sorciers au 16e siècle | |
Magistrature et le monde judiciaire dans la Comédie humaine de Balzac, discours prononcé par M. Paul Boyer,... | |
Procès Baudelaire, condamnation et réhabilitation des "Fleurs du mal" | |
Procès-verbal de prestation de serment des membres de la cour. Audience solennelle du 22 avril 1852. [Discours de MM. Thourel et Fornier de Clausonne.] | |
Revue juridique nîmoise |