Chambre de commerce et d'industrie Rouen métropole
chambre de commerce et d'industrie de Rouen
Chambre de commerce et d'industrie (Rouen)
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Works
Title | Sources |
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Année économique (Rouen) | |
ATI export | |
[ATI messages] | |
Compte-rendu des travaux pendant l'année ... (Chambre de commerce de Rouen) | |
Les consuls de Rouen, marchands ... 1985: | |
Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Rouen | |
De la Constitution des réserves, rapport présenté au nom de la commission des questions générales, par M. H. Lafosse, adopté et converti en délibération par la Chambre de commerce de Rouen (séance du 11 mai 1922) | |
Lettre à la Chambre du commerce de Normandie ; sur le Mémoire qu'elle a publié relativement au Traité de commerce avec l'Angleterre. | |
L'Observatoire Rouen Seine avenir. | |
Notice sur le port de Rouen... | |
Procès-verbal de l'Assemblée générale du ... | |
ProfilÉco. | |
Projet de code de commerce sous la Régence... | |
Projet de traversée de la Seine sur un pont-route | |
Proposition de loi tendant à permettre au gouvernement de fixer par décret le prix de la betterave sucrière en fonction des cours du sucre | |
Propositions de loi tendant au relèvement des droits sur les céréales et les bestiaux, et à l'application de droits aux maïs, daris et riz. Rapport présenté par M. Powell dans la séance du 28 janvier 1886 | |
question de l'aménagement de l'impôt sur le chiffre d'affaires, par l'institution d'une perception à la production et à l'importation | |
question de Tanger ... séance du jeudi 10 mars 1921 | |
Question des sucres et des cafés | |
Rapport de la commission chargée d'étudier la question du partage des frais de remorquage à vapeur dans la Seine maritime et délibération. Séance du 11 mai 1876. [Signé : le secrétaire-membre, Félix Lefebvre.] | |
Rapport de la commission chargée d'étudier les modifications à apporter à l'organisation actuelle et au régime légal des Chambres de Commerce des Ports maritimes... et Délibération. (27 mars 1879) | |
Rapport de M. Auguste Pinel sur la proposition de loi tendant à modifier la loi du 2 novembre 1892, relative au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels | |
Rapport et délibération sur les nouveaux tarifs présentés à l'homologation par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest. (Séance du 8 octobre 1885) | |
Rapport et délibération sur une Circulaire de M. le Ministre du Commerce relative aux admissions temporaires en franchise de droits. Séance du 11 Novembre 1875 | |
Rapport présenté au nom de la Commission chargée de l'examen, au second degré, du projet de révision du règlement de 1856... concernant l'organisation et le tarif du pilotage de la Seine. [M. Pinel, rapporteur.] | |
Rapport présenté par M. Pinel, au nom de la commission chargée d'examiner s'il convient de proroger ou de dénoncer la convention du 20 mars 1883 sur la protection de la propriété industrielle | |
Rapport sur la situation des voies de transports et sur les améliorations qui peuvent y être apportées, présenté par M. Ém. Duchemin,... Janvier 1872 | |
Rapports sur les questions relatives à l'amélioration de la Seine et sur la proposition de divers barrages | |
Régime de l'inscription maritime | |
Renouvellement du privilège de la Banque de France | |
Renseignements statistiques. | |
Répertoire des centres de documentation économique pour Rouen et son agglomération | |
Réponse de la Chambre de commerce de Rouen, A la lettre de M. le Conseiller d'Etat, Directeur général des Douanes, du 16 Janvier 1824 | |
Rouen international | |
Séance du 13 novembre 1890. (Rapport de M. Boniface sur la production et la vente de la margarine.) | |
Séance plénière - Chambre de commerce et d'industrie de Rouen | |
Situation des entreprises de transports automobiles au regard de la législation sur le régime des retraites | |
Statistique du commerce maritime du Port de Rouen | |
Tarif de pilotage du port de Rouen [Applicable au 15 juin 1951] | |
Tarif des houilles. Demande en réduction du droit sur les houilles étrangères... M. Lemarchand aîné,... rapporteur. Séance du 3 février 1837 | |
Taxes de péage perçues au port de Rouen au profit de la chambre de commerce | |
Tendance économique. L'essentiel de la conjoncture économique locale | |
Tendance économique. Observatoire de l'immobilier de bureaux | |
TendancÉco | |
Travaux d'aménagement de l'estuaire de la Seine. Nouvelle combinaison financière | |
Usages du port. Jours de planche. Délibération du 23 avril 1925 | |
Veille et analyse économique territoriale | |
VIIe Congrès de la Chambre de commerce internationale tenu à Vienne du 29 mai au 3 juin 1933 compte rendu fait | |
Visa pour l'export | |
Zoom sur |