Léman (Département)
Léman
VIAF ID: 136613693 ( Geographic )
Permalink: http://viaf.org/viaf/136613693
Preferred Forms
- 151 _ _ ‡a Léman (département)
- 215 _ _ ‡a Léman (département)
- 151 _ _ ‡a Léman
-
4xx's: Alternate Name Forms (7)
5xx's: Related Names (5)
- 515 _ _ ‡5 h ‡a Genève (Suisse) ‡z 1798-1813 (Occupation française)
- 515 _ _ ‡5 z ‡a Haute-Savoie (France)
- 551 _ _ ‡a Haute-Savoie (France)
- 515 _ _ ‡5 g ‡a Savoie ‡z 1792-1815 (Occupation française)
- 551 _ _ ‡a Savoie ‡y 1792-1815 (Occupation française)
Works
Title | Sources |
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Aliénation de biens nationaux cédés à la Caisse d'amortissement : décret impérial du 8 mars 1806 | |
Au nom de la République française : résultat des différentes victoires remportées en Italie par les armées françaises | |
Le Conseil de recrutement du Département du Léman, vu le Sénatus-consulte du 15 de ce mois, qui ordonne la levée de 300'000 hommes | |
Contribution proportionnelle pour le paiement de fournitures faites à l'armée autrichienne | |
Détenteurs de biens communaux : avis : l'article 3 de la loi du 9 ventôse an 12, maintient en possession provisoire les détenteurs de biens communaux | |
Elections de l'an XI : liste alphabétique des membres du Collége électoral de l'arrondissement de Thonon | |
Elections nationales de l'an IX : liste des notables du Département du Léman, élus pour faire partie de la liste de notabilité nationale, dressée d'après les dispositions de la loi du 13 ventôse an 9, concernant la formation et le renouvellement des listes d'éligibilité prescrites par la constitution | |
Extrait des minutes de la secrétairerie d'Etat au palais de Compiègne, le 25 mars 1810 | |
Extrait des régistres de la Mairie de Genève, du 28 octobre 1811 : articles supplémentaires au réglement de police sur les boucheries | |
Extrait des registres de la Mairie de Genève du 29 fructidor an 10 : le maire, considérant qu'il importe, pour faciliter l'exécution de la loi sur les poids et mesures | |
Extrait des régîtres de l'administration municipale de la commune de Genève, du 6 brumaire, an sept de la République française, une et indivisible | |
Félix Desportes, commissaire du gouvernement, considérant qu'aucun Français ne peut exercer les droits de citoyen, s'il n'est inscrit au rôle de la Garde nationale sédentaire... | |
Félix Desportes, commissaire du gouvernement, vu la loi du 2 de ce mois, qui ordonne que l'anniversaire du 18 fructidor sera célébré dans toutes les communes de la République... | |
Liste des sages-femmes qui ont acquis le droit, ou obtenu une autorisation provisoire d'exercer l'art des accouchemens dans le Département du Léman | |
Modèle de certificat à délivrer, sur papier timbré... | |
Mouvement de la population pendant l'an 1807 | |
Noms des personnes attachées aux églises et temples, élues par le Consistoire, auxquelles seules appartient le droit d'assistance aux convois | |
[Pièces diverses] / Département du Léman | |
Programme de la fête qui se célébrera le vingt-six messidor prochain, anniversaire du 14 juillet 1789, et jour de la réception des officiers et sous-officiers de la Garde nationale sédentaire de la Commune de Genève | |
Rapport de la Société économique | |
Réglement général sur la police du port au bois, sur les vendeurs, mesureurs, charretiers et coupeurs de bois | |
Réglement pour l'octroi de la commune de Genève | |
Tableau de la circonscription des paroisses, du Département du Léman, arrêté par décret de Monsieur l'Evêque de Chambéry et de Genève, en date du 2 juin 1803, 13 prairial an 11, et approuvé par arrêté du gouvernement, en date du 10 juin 1803, 21 prairial an 11 | |
Tableau de la recette & [et] de la dépense de l'Etat, dès le 1er. avril 1797 au 31 mars 1798, l'an 7 de l'Egalité | |
Tableau des rapports des nouvelles mesures usuelles, avec les mesures anciennes qui étaient en usage dans le Département du Léman | |
Tableau des vaccinations pratiquées dans la Commune d... du nombre des individus atteints de la petite vérole, et des dépenses auxquelles la propagation de la petite vérole a donné lieu | |
Tarif du prix auquel doivent être payés, au change, les écus de six livres rognés ou altérés, en conformité de la loi du 7 germinal an 11 |