Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
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- 110 1 _ ‡a Québec (Province). ‡b Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire
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Works
Title | Sources |
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Avant-projet de loi sur l'aménagement durable du territoire et l'urbanisme document d'information : bâtissons ensemble les municipalités de demain | |
Bilan triennal des centres locaux de développement. | |
Document de consultation sur le projet de décret relatif à la création d'une zone d'intervention spéciale sur les territoires des MRC de la Vallée-du-Richelieu, du Haut-Richelieu, de Brome-Missisquoi et de Rouville | |
Document d'information à l'intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles. | |
Grands prix de la ruralité, guide de mise en candidature pour l'obtention d'un Grand prix de la ruralité | |
Guide d'accueil et de référence pour les nouveaux élus municipaux | |
Le lac Saint-Pierre, un joyau à restaurer | |
L'école éloignée en réseau : cinq ans plus tard : bilan et perspectives | |
L'économie d'eau potable et les municipalités | |
Lignes directrices pour les projets d'infrastructures des municipalités reconnues ou engagées dans la démarche Municipalité amie des aînés (MADA) ... | |
L'organisation municipale et régionale au Québec en 2010 | |
Nos territoires, y habiter et en vivre! un gouvernement en action pour mieux habiter et vivre de nos territoires : document d'accompagnement à la Stratégie pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires 2011-2016 : actions gouvernementales 2011-2013 | |
Une nouvelle préoccupation pour la biodiversité urbaine : document de veille | |
Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté de Minganie | |
Les outils d'urbanisme au service du "quartier durable" document de veille | |
Le pacte rural en 133 projets : réalisations de communautés rurales du Québec dans le cadre de la Politique nationale de la ruralité 2002-2007 | |
Pacte rural en cent trente-trois projets | |
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées ... | |
Plan d'action de développement durable ... (En ligne) | |
Plan de développement de l'agriculture et de l'agroalimentaire de la Mauricie (2010-2015) : penser et agir collectivement pour réaliser "un monde de proximité" | |
Plan de travail du pacte rural 2014-2019 | |
Plan estratégico ... (En ligne) | |
Plan stratégique ... (En ligne) | |
Pour des communautés rurales branchées guide de demande d'aide financière et formulaire | |
Présentation du Fonds de soutien aux territoires en difficulté : mesures découlant du Plan d'action gouvernemental à l'intention des municipalités dévitalisées | |
Problématiques et éléments de solutions quant à la désuétude externe de marché dans le domaine de l'évaluation des immeubles industriels : rapport du groupe de travail | |
Les produits de spécialité en 26 projets | |
Programme de développement du secteur agroalimentaire de la Gaspésie - Îles-de-la-Madeleine | |
Programme d'infrastructure en entrepreneuriat collectif (PIEC) guide à l'intention des entreprises d'économie sociale | |
Projet de loi no 8, Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale résumé des propositions | |
Rapport annuel de gestion ... (En ligne) | |
Rapport du Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire concernant la vérification des dépenses de recherche et de secrétariat des conseillers remboursées par la Ville de Longueuil | |
Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale | |
Rapport sur la Ville de Québec | |
Réflexion sur la troisième politique nationale de la ruralité : mémoire présenté par l'Union des producteurs agricoles au Ministère des Affaires municipales, des régions et de l'occupation des territoires | |
Règles de sécurité applicables aux piscines résidentielles consultation publique en ligne : rapport synthèse de participation | |
Regroupements de municipalités réalisés entre le 1er janvier 2001 et le 31 décembre 2011 modifications à la suite d'une publication à la Gazette officielle du Québec ou d'une loi de l'Assemblée nationale | |
Répertoire des ressources pertinentes aux démarches de revitalisation | |
Résultats du sondage sur l'utilisation des indicateurs de gestion | |
Richesse foncière uniformisée, exercice financier ... | |
La rue complète, l'accessibilité universelle qui fait du chemin document de veille | |
Service en ligne du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec - volet reddition de comptes guide du vérificateur | |
Les services professionnels d'évaluation foncière au Québec description sommaire des services professionnels d'évaluation foncière prescrits et de leurs modalités d'exécution possibles, à l'intention des officiers municipaux chargés d'élaborer des contacts de services dans ce domaine | |
Le Sommet Écocité de Montréal quelques faits saillants : comptes rendus de participation | |
Sondage sur les démarches de développement durable des organismes municipaux et régionaux analyse des résultats : version abrégée | |
Statistiques annuelles sur l'évaluation foncière municipale au Québec | |
Strategic plan (En ligne) | |
Stratégie québécoise d'économie d'eau potable je consomme eautrement! | |
Les systèmes urbains de chauffage et de climatisation une formule qui connaît un regain de popularité : document de veille | |
Le Web municipal au Québec portrait de la situation en 2009 |